Les aviateurs et marins ont de quoi en découdre !
Mais tant que le manuel de Tallin ne sera pas dans le domaine public
... Est-il illégal de pirater la loi pour la connaître ?
Cette vision des choses s'appuie sur un document interessant : le
cyberespace n'est pas un autre domaine du combat, qui est un bon
remue méninges que je tacherai de mettre en ligne sous wiki de
travail liorsque j'en serai parvenu à ce stade technique. Il est
probable que ce soit à la fois vrai et faux. Les Romains ont appris à
leurs dépends que la mer n'est pas un autre *terrain* de combat. Les
gens de l'aeronavale savent la différence et les complémentarités
entre Air et Mer. Le cyber est toutefois un autre domaine de combat
en ce sens qu'il est bien physique, bien pratique, bien réel : c'est
le bon vieil espace 3D, plus le temps à la Einstein, plus les trois
dimensions de nos créatures les ordinateurs (données, matadonnées
[données sur les données] et syllodonnées [données entre les données
liées]) : le 7D. On peut détruire un ordinateur au bazooka,
manoeuvrer un drône à l'écran, infecter les conduites de tir de
frégattes, faire sauter une centrale nucléaire avec un clavier,
affecter l'économie mondiale en se prommenant dans les ordinateurs boursiers.
L'on peut toutefois s'en tenir à une idée simple : l'univers est
agorique, c'est à dire selon une logique à la puissance de la
complexité où plus la base est simple, plus le résultat est puissant
(principe clé de l'évolution qu'a clairement engagé Leibnitz et
qu'approchent peu à peu Chaitin - celui de la compexité de
Chaintin-Kolmogorov - et plusieurs autres ).
C'est la raison pour laquelle il est :
- un chaos (l'agorique et ses maillages polylectiques des causes,
actions, réactions et effets demandent une "diktymatique"
[mathématique en réseau] que nous n'avons pas ... encore ? qui à
l'inverse de l'incomplétude mathématique est elle complète [ou hyper
plus complête, si Dieu existe] par définition)
- déterministe (c'est à dire fait des lois logiques entreméllées en
complexité)
- fractal (ces lois sont indépendantes de l'échelle)
- peuplé et affecté par des hommes doués de leur libre arbitre, de
plus en plus capables (brainware) d'en affecter l'évolution car ils
l'ont conceptuellement pénétré à coeur (software) : à la simplicité
des bits - oui ou non/vide ou existence (hardware) - qui le constitue.
Nous avons nos corps, nos organisations, nos pensées. La politique
consiste à amener ceux des autres à correspondre à nos intérêts.
Jusqu'à la violence de la guerre. Jusqu'à présent la guerre a été
somatique (en 3D) et psychologique. Nous nous sommes étendus par nos
machines jusqu'au plus prodfond de notre digitalité (7D). La guerre
s'y étend aussi.
- L'économie permet le contrôle du hardware.
- La guerre normative est celle de l'organisation du software (l'IETF
Trust et la BCP 78 comme Licence propriétaire de l'ISOC).
- La guerre cyber est celle de la "psychologie maillée" de nos
machines (les réseaux de la digitalité) qui affecte nos brainware (le
mieux [ou plus mal] survivre ensemble par nos machines au passage de
0.5 à 10 millards d'humains).
jfc
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Les droits maritime et de l'espace peuvent-ils inspirer un droit du
cyberespace ?
PDF 66 pages 2014-10-08T10:28:24 2MB (2 062 757 bytes)
sha1 = a601993478eda2ed91bf36636edc1b6802410490
http://www.defense.gouv.fr/content/download/313355/4232783/file/EPS2013-Les%20droits%20maritime%20et%20de%20l/'espace%20peuvent-ils%20inspirer%20un%20droit%20du%20cyberespace.pdf
je n'ai pas encore lu cette étude de CEIS pour la DAS en détail mais
_mon_ point de vue reste que le droit le plus efficace et le plus
proche pour le "cyberespace" reste celui de *l'aéronautique* ; et je
déplore donc qu'il n'ai pas été été étudié en détail dans ce rapport
(travail non terminé). En effet, ce droit aborde pragmatiquement et
de façon exigeante, risques obligent:
1) les problêmes de territorialité des droits (*il ne s'agit pas du
tout d'un espace vierge de droits* comme la haute mer, ou l'espace
extra-atmosphérique ou un xième (4/5) domaine du champ de bataille
confer Martin C. Libicki: le cyberespace n'est pas un autre domaine
du combat [1] ):
- dans saisir un avion, fouiller un avion, intercepter un avion
remplacer avion par aéronef, infonef ou "serveur virtuel".
- *désaccord* avec un "_droit à créer ex nihilo_", idée trop facile,
(si seulement c'était une page blanche ce serait bien plus simple)
contredite par la réalité opérationnelle et les jurisprudences.
- *désaccord* avec "le statut d'espace international _coutumier_".
Les _biens mondiaux communs_ ("patrimoine commun de l'humanité") à
protéger ensemble ne sont pas les infrastructures ni les données mais
bien les *informations* faisant _sens_ , confer la résolution ONU sur
la propagation de fausses nouvelles
- Je ne comprends pas _coutumier_, est-ce une allusion à la "common
law" "Le droit international étant un droit coutumier, il est
possible de considérer le cyberespace comme un espace international
coutumier." page 41 ????
2) les problèmes de responsabilités quant aux conséquences du non
respect des normes et règlements nationaux et internationaux sont
*déjà* traités dans une perspective de progrès technique rapide:
- le concept de navigabilité aérienne (airworthiness) semble bien
plus puissant que celui de navigabilité maritime (contrôle de la
maintenance, gestion des enquêtes accidents, ...)
- le traitement des catastrophes aériennes et des catastrophe
maritimes du point de vue financier et du point de vue humain.
- *Les traités internationaux en matière de communication* (ONU/UIT)
existent déjà et s'efforcent de gérer les rapports entre opérateurs
de communication [et pourquoi pas de services ....]
- Il nous faut éviter l'effet poubelle de l'espace
extra-atmosphérique, en s'appuyant sur les régulateurs actuels des
télécommunication et leur coordinations, analogues aux régulateurs
aéronautiques. cf page 42 Traité de l'espace, art. 8 : « L'État
partie au Traité sur le registre duquel est inscrit un objet lancé
dans l'espace extra-atmosphérique conservera sous sa juridiction et
son contrôle ledit objet [
]. » et ses fragments ???
3) il respecte la souveraineté des États, et la dignité des
personnes. "la logique de blocs et l'absence de consensus à l'échelle
internationale" n'ont pas empêché les régulations du trafic aérien et
son développement.
4) il gère la dualité civilo-militaire opérationnelle (L'espace
extra-atmosphérique est "démilitarisé" par traité : engagement de
non-agression, mais attribution sûre ... ?)
Par exemple, l'impossibilité de désigner de façon sûre (attribution
incertaine, pas d'addresse IP source sûre) l'équivalent de l'"État
lanceur (espace)" ou de l'"État du pavillon", n'existe ni en
aéronautique, ni sur les infrastructure internet; donc la gestion
fine et dynamique des micro-conflits potentiels y est probablement analogue.
...
[1] Martin C. LIBICKI, "Cyberspace is not a warfighting domain", I/S
: A Journal of Law and Policy, vol. 8, Issue 2, 2012, pp.321-336 I/S:
A JOURNAL OF LAW AND POLICY FOR THE INFORMATION SOCIETY [Vol. 8:2012
pages 321 - 336] *Cyberspace Is Not a Warfighting Domain* MARTIN C.
LIBICKI . Traduction en français sur demande.
Signé: TCP117 (le surnom donné à un contributeur anonyme "puissant")
P.S. page 43 quand je lis "Il convient enfin d'éviter toute
disposition obligeant systématiquement à une relocalisation des
données, à l'exception de données particulièrement sensibles. Une
telle disposition, si elle peut avoir des avantages au plan de la
régulation économique et d'une politique industrielle en faveur du
développement d'une offre nationale, *ne peut constituer une solution
sur le long terme*. _Il s'agirait-là d'un des premiers jalons de la
construction d'une compétence spécifique à la problématique cyber_."
====> je ne sais plus qui roule pour qui ?
mais p58. 4.4. Vers une régulation d'ordre économique ? «Entre le
fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le
serviteur, c'est la liberté qui opprime et la loi qui affranchit»
Henri Lacordaire (1802 1861)
P.S. 2 page 47 Le système de transport de paquets : *MPLS* et IP ???
P.S. Une réanalyse détaillée de la conférence de Dubai (2012/12) sur
le réglement international des télécommunications (WCIT 12) et de la
conférence des régulateurs qui a suivi reste encore nécessaire pour
mieux comprendre les blocages dus à "une politique de blocs".
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