il doit y avoir une notice d'utilisation avec les loops fournis avec l'appli.
g�n�ralement, ils sont fournis pour permettre de d�buter avec les fonctionnalit�s de l'application mais sont destin�s � un usage non-professionnel :-s
comme ces photos que l'on trouve sur les CD accompagnant les magasines...


une cr�ation originale peut contenir des loops tir�s d'autres morceaux musicaux.
Il faut simplement voir avec la Sabam (ou similaire) combien ils demandent pour leur emploi.
'original' est pris dans l'esprit de 'diff�rent', 'unique', et pas dans dans le sens de l'origine.


mais je peux me tromper :-)
� l'�poque, il y avait une liste CyberLaw qui permettait d'avoir la participation de Mr Folon, sp�cialiste en la mati�re.
Pour ma part, j'ai d�j� fait appel � ma�tre Kant du barreau de Bruxelles, qui lui aussi a fait ses preuves dans le domaine.
Mais dans ton cas, je me limiterais � chercher une �ventuelle note autorisant l'usage professionnel gratuit des loops.
Sans cela, les droits d'auteur sont d'application.


alain

Le 19 janv. 04, � 13:19, MadCluster a �crit :

Bonjour tout le monde,

Petite question :

Si l'on se sert de SoundTrack ou de GarageBand pour cr�er les bandes sons de s�quences vid�o, courts-m�trages ou films que l'on rend publiques par la suite, genre concours, projections ou soir�e publique, etc...
Qu'en est-il des droits d'auteurs?
Certains loops de Soundtrack sont attribu�s en effet � des "auteurs", certains autres sont livr�s par Apple sans autre renseignement...


Et question li�e, donc :
Lorqu'on a cr�� une bande son � l'aide de ces loops combin�s, peut-on en revendiquer la paternit�?


Et par extension :
A partir de quand peut-on consid�rer qu'une cr�ation est "originale" quand au d�part elle est constitu�e d'�l�ments de base appartenant � d'autres?


Merci.
Bon lundi...

MadC.
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alain vanderbeke -- www.c-gundo.com

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