> La toute premi�re fois que j'ai entendu parler de Palladium, j'ai cru que
> c'�tait un "hoax". Eh bien non, �a se pr�cise de jours en jours, maintenant
> avec un bios AMI, cf. http://www.ami.com/ami/showpress.cfm?PrID=118
> "Le meilleur des mondes" est tout proche :(
>
> Jean-Claude

salut Jean Claude
bien sur que non ce n'est pas un hoax, malheureusement !... :o((((

il faut informer tes amis, palladium ne pourra se mettre en place que si le 
materiel des Trusted Compagny arrive � se vendre.

Si les gens n'achetent pas ce materiel, palladium ne fonctionnera pas.
Aprs, c'est aux parlementaires qu'ils faut �crire pour protester contre les 
brevets logiciels, qui ouvrent la voie � Palladium.

Pour ceux que �a interesse, lisez donc le document joint ...

amicalement,
-- 
Seal20.
Microsoft Palladium ? ... libert�s en danger :
http://www.lebars.org/sec/tcpa-faq.fr.html
LUTTEZ CONTRE LA VENTE FORC�E DE LOGICIELS :
http://www.linuxfrench.net/oem/

Title: Tekool - In Source we trust
 

Brevets / EUCD / Copie priv�e - Cerise et gros g�teaux

Par Christophe Espern - D�cembre 2002


"Aujourd'hui, de mani�re formelle, on pourrait interdire compl�tement la copie priv�e sur un plan strictement juridique, mais cela est absolument impossible sur le plan politique."

Herv� Rony, directeur g�n�ral du Syndicat National de l'Edition Phonographique-12/01/02 - ebg.com

Cet �t�, l'UFC Que Choisir a clairement pris position contre l'extension de la redevance sur la copie priv�e aux disques durs int�gr�s, extension adopt�e par la commission Brun Buisson et publi�e depuis au Journal Officiel. Dans un communiqu� de presse �tudiant notamment le m�canisme de double facturation mis en place par TPS et comparable � une simulation logicielle de magn�toscope, l'association se demandait ainsi :

"Le consommateur doit-il payer une troisi�me fois pour visionner une oeuvre pour laquelle il a d�j� pay� deux fois des droits d'auteurs ? "

Car les technologies num�riques, si elles r�duisent les co�ts de certaines entreprises, ne sont pas forc�ment synonymes d'�conomie pour le consommateur. Gr�ce � un lobbying actif, les industriels du disque, du film et de la culture ont r�ussi � convaincre le l�gislateur de les soutenir dans une "logique inflationniste". Ainsi, � l'inverse de l'UFC-Que Choisir, le pr�sident de Sony France �tait lui ravi de l'extension de la redevance estimant que ce n'�tait "qu'un tremplin", derni�re �tape avant une taxe sur les disques durs d'ordinateurs.

Et apr�s ?

Le 5 D�cembre 2002, suite � la publication fortuite par le CSPLA de l'avant-projet de loi sur le droit d'auteur qui vise � transposer la directive europ�enne connue sous le nom d'EUCD, l'UFC Que Choisir a de nouveau r�dig� un communiqu� de presse intitul� "Menaces sur la copie priv�e" et invitant le gouvernement � justement "revoir sa copie" jugeant que ce dernier ne devait pas "sacrifier le droit l�gitime d'usage de tous les acqu�reurs sur l'autel des int�r�ts purement mercantiles des majors".

L'art de multiplier les pains

Actuellement, une partie du mod�le �conomique de Sony est construit autour du copyright et des brevets. Avec l'arriv�e d'Internet et la standardisation du mat�riel, l'entreprise doit r�orienter une partie de ses activit�s tout en essayant de pr�server ses march�s actuels le plus longtemps possible.

Sony dispose de brevets sur plusieurs supports et p�riph�riques mat�riels et la soci�t� essaie d�sormais de s'imposer sur le march� de la fourniture et de la gestion de contenu sur Internet. La soci�t� a annonc� une architecture logicielle de gestion de droits num�riques (DRM - Digital Rights Management) appell� OpenMG X int�gralement brevet�e et qui doit lui permettre d'exploiter ses oeuvres dans un environnement r�seau s�curis� et prot�g�. Sony a �galement dot� ses CD audio d'un syst�me emp�chant qu'ils soient lus sur un PC ou sur un Macintosh.

D�sireuse de mieux contr�ler la distribution des oeuvres qu'elle produit, Sony a �galement cr�� une joint venture avec Universal qui commercialise d�sormais un partie du r�pertoire des deux majors via � un service Internet de musique � la demande intitul� Press Play. Ce service proposait jusqu'� pr�sent son propre lecteur multim�dia mais Sony souhaite d�sormais le remplacer par un lecteur supportant sa technologie OpenMG X. Ce dernier est install� d'origine sur les ordinateurs et les p�riph�riques mat�riels fabriqu�s par la firme.

La multinationale ma�trise d�sormais l'int�gralit� de la cha�ne culturelle, de la cr�ation � la reproduction en passant par la production et la distribution. Sony g�re des �curies d'auteurs et d'artiste-interpr�tes, exploite leurs oeuvres sur tout support, produit les p�riph�riques mat�riels et �dite les logiciels n�cessaires � leur repr�sentation et � leur diffusion. Sony s'occupe aussi de la protection de ces oeuvres et ce quelque soit le m�dia.

Pour l'instant, toutes les oeuvres du catalogue Sony ne sont pas encore disponibles sur le service Press Play. Si l'oeuvre n'est pas disponible sur Internet, le consommateur doit donc l'acqu�rir sur un support physique. Toutefois, il ne peut pas forc�ment l'�couter sur son ordinateur car le support est d�sormais prot�g�. A l'inverse, si il obtient l'oeuvre num�riquement, il ne peut peut pas forc�ment la stocker sur un support mat�riel sauf � payer un suppl�ment, la licence d'utilisation du service pr�cisant cependant que certaines oeuvres ne sont pas susceptibles d'�tre copi� et ce m�me si vous les avez "achet�" en ligne.

Avec un tel syst�me, dans le meilleur des cas, le consommateur est contraint d'acheter l'oeuvre deux fois : une fois pour l'�coute dans un flux num�rique et une fois pour la conservation du titre sur son ordinateur. Si il copie ses oeuvres sur un lecteur MP3, dot� comme il se doit d'une carte m�moire ou d'un disque dur int�gr�, il paie d�s lors la fameuse taxe sur la copie priv�e.

Pour peu que cette taxe soit �tendue aux disques durs d'ordinateur et qu'il ach�te de nouveaux le titre sur un album CD, il paiera trois fois de plus : une fois pour la taxe sur le disque dur et deux fois pour le CD audio (CD+taxe). Au final, pour une chanson pr�cise, le consommateur aura pay� jusqu'� six fois des droits d'auteur en ayant bien entendu financ� la communication, l'acc�s au r�seau et les p�riph�riques mat�riels (ordinateur, modem, lecteur MP3, ...).

Extension du domaine de la lutte

Financ� par le public pour ses "pertes" sur des supports physiques, qu'elle a d'ailleurs brevet�s et esp�rant faire payer une taxe suppl�mentaire � l'utilisateur, s'appliquant notamment sur les disques durs d'ordinateurs qu'elle construit, Sony cherche aussi � s'�manciper des r�seaux de distribution traditionnels en se r�servant, avec Vivendi, l'exploitation de la musique sur Internet.

Ainsi, en janvier 2002, Njara Zafimehy, directeur de la strat�gie et du d�veloppement de Fnac direct et pr�sident du GERA, syndicat europ�en des distributeurs de produits culturels europ�en, d�clarait :

"Les distributeurs face � la distribution num�rique ne peuvent pas lancer des services �quivalents � ceux propos�s par les deux principales plates-formes du fait de l'absence d'�changes et de n�gociations entre �diteurs et distributeurs. Les membres du GERA estiment que cette attitude rel�ve d'une pratique anti-concurrentielle qui permettrait, notamment � Press Play de poss�der un catalogue fort de pr�s de 100 000 titres au d�triment des distributeurs.".

Pour que la Fnac, d'habitude plut�t en position de force vis � vis de ses fournisseurs, se plaignent de pratiques anti-concurentielles, la situation m�rite sans aucun doute un l�ger examen. D'autant plus qu'� cet instant, Mr Zfimehy s'exprime pour tous les membres du GERA. Alert�e par des labels ind�pendants, �galement en danger, il semblerait que la direction europ�enne de la concurrence s'int�resse au sujet.

De son cot�, le pr�sident du directoire de la Sacem, Bernard Myiet, s'inqui�tant de cette concentration excessive, s'exprimait en ses termes :

" En toute hypoth�se, les autorit�s r�gulatrices de la concurrence, � Washington comme � Bruxelles, devront indiquer si elles acceptent que soit concentr�e entre quelques mains toute l'industrie de la musique, de l'�dition jusqu'� la distribution. Leurs r�actions aux tentatives de fusion entre EMI et WARNER, ou EMI et BMG permettent d'en douter."

Mais les bellig�rants ne sont pas au complet.

Radio France, service public fran�ais, a annonc� cette semaine que les enregistrements de ses �missions ne seraient d�sormais disponibles qu'au format WMA, format propri�taire pouss� la soci�t� Microsoft car compatibles avec Palladium, architecture DRM entrant en concurrence directe avec OpenMG X.

Face aux protestations des utilisateurs de syst�me d'exploitation non-Microsoft, Radio France a du publier un justificatif et l'un des arguments avanc�s, hormis l'obligation de se pr�parer � la gestion des droits num�riques, �tait le fait que la plupart des internautes se connectent sous Windows. Et pour cause, le syst�me d'exploitation de Microsoft est syst�matiquement install� sur tous les ordinateurs vendus en grande surface tout comme Windows Media Player et Internet Explorer, logiciels permettant de lire et de t�l�charger des films, des musiques ou des textes.

A ce sujet Microsoft a d'ailleurs �t� poursuivi et parfois condamn� par de nombreux Etats am�ricains pour violation des lois antitrust et l'est actuellement en Europe pour abus de position dominante, ce qui n'emp�che toutefois pas la soci�t� de continuer sa croissance. Depuis quelques ann�es, Microsoft se diversifie notamment dans la fourniture de syst�mes d'exploitation pour assistants personnels (Windows CE), dans la vente de console de jeux (Xbox), dans la fourniture de contenu (Corbis) ou dans l'�dition de jeux vid�os. Habitu� � travailler avec des auteurs-d�veloppeurs, le plus souvent salari�s, le g�ant am�ricain essaye de reproduire ce mod�le, beaucoup plus lucratif, dans de nombreux domaines.

Cette situation semble particuli�rement inqui�ter les soci�t�s d'auteurs. Ainsi, lors d'un entretien avec Val�rie Siddahchetty intitul� "Pas d'amalgame entre Internet et la baisse des ventes de CD", Catherine Kerr-Vignale, directrice adjointe de la Sacem, d�clarait :

"Aujourd'hui, on respecte les droits d'auteur dans le monde de la musique. Nous avons plus de mal � prot�ger les graphistes ou les auteurs de jeux vid�o. Mais la concentration peut tuer la cr�ation, surtout si celle-ci est g�r�e par des financiers. Ces derniers veulent asservir la cr�ation dans le salariat. C'est ce qui se passe avec Microsoft aujourd'hui qui ach�te des soci�t�s de photo comme Sigma (via Corbis) pour ensuite vendre des bases d'images sur CD-ROM avec les droits c�d�s dessus. "

L'arbre qui cache la for�t

Une fois les pi�ces en place et le fou avanc�, il appara�t clairement que l'EUCD n'est finalement qu'un cheval de Troie juridique et technique. Sans trop exag�rer, actuellement, ce dont il est question, c'est bien de savoir qui contr�lera les ordinateurs de millions d'europ�ens et donc l'information dans les prochaines ann�es.

Alors que l'administration essaie peu � peu d'utiliser des formats standards tels que ceux du W3C et que certains parlementaires veulent l'inciter � utiliser des logiciels libres d�s que cela est possible, il serait malheureux que l'Etat fran�ais laisse un service public comme Radio France promouvoir des technologies am�ricaines ou japonaises, brevet�es, et ce dans toute la francophonie au nom du droit d'auteur. D'autant plus qu'il existe des technologies libres de droits comme le format Ogg-Vorbis et que des associations et des entreprises fran�aises ou europ�ennes sont s�rement � leur disposition quant � leur mise en oeuvre.

Si l'on ajoute le fait que l'OEB (Office Europ�en des Brevets) risque de valider des brevets couvrant les technologies logicielles de protection, aid� en cela par la Commission Europ�enne et son r�cent projet de directive, Sony pourra continuer de faire jouer brevets et copyright en Europe de fa�on imbriqu�e pour pr�server des monopoles comme elle l'a fait pendant des ann�es avec les supports mat�riels. Elles utilisera bien entendu son droit de choisir "toute mesure technique appropri�e" pour prot�ger les oeuvres des artistes qu'elle produit.

Gageons sans trop risqu� que Sony encouragera l'utilisation de ses propres outils tout comme Microsoft cherche � imposer ses formats de fichiers en multipliant "les partenariats" avec les constructeurs, les diffuseurs et les distributeurs. Ainsi, � l'instar de Radio France, constatant les d�gats, les soci�t�s exploitant des serveurs de diffusion propageront un monopole, ou l'autre, et les d�veloppeurs de lecteurs ou d'encodeurs devront donc faire de m�me sauf � accepter de se mettre hors la loi.

Pour l'exemple, ce mois-ci, deux proc�s ont commenc�, l'un aux Etats-Unis, l'autre en Norv�ge. Le premier oppose la soci�t� am�ricaine Adobe et la soci�t� russe ElcomSoft employant Dimitri Sklyarov, un d�veloppeur arr�t� aux Etats-Unis par le FBI puis rel�ch� sous conditions que son employeur accepte de se substituer � lui lors du proc�s. Dimitri avait �t� interpell� durant une conf�rence qui expliquait comment il avait fait pour convertir des oeuvres stock�es dans un livre �lectronique vers un autre format lisible par un ordinateur.

La seconde affaire concerne un d�veloppeur norv�gien,Jon Johansen, qui est actuellement poursuivi pour avoir cr�er et diffuser un logiciel, DeCSS, qui permet de lire un DVD sur un ordinateur. Les poursuites ont �t� engag�es par la toute puissante association am�ricaine des producteurs de film (MPAA). Jon Johansen, ag� de 15 ans au moment des faits, risque deux ans de prison.

A aucun moment, ces d�veloppeurs n'ont contrefait ou inciter � contrefaire des oeuvres pas plus qu'ils n'ont enfreint les droits d'auteurs, de producteurs ou d'artiste-interpr�tes. Ils n'ont viol� aucun secret industriel et ils n'ont attaqu� aucun serveur. Ils se sont principalement livr�s � un exercice de programmation appel�e ing�nierie inverse qui consiste � reproduire le fonctionnement d'un programme en se basant uniquement sur l'observation et la r�flexion.

Ils sont aussi poursuivis pour avoir pr�senter leur travaux en assembl�e publique, comme tout scientifique normalement constitu�, permettant � d'autres utilisateurs de lire des oeuvres sur leur ordinateur. Ce qu'on leur reproche, c'est donc d'utiliser leurs neurones, de s'exprimer et de communiquer pour pouvoir regarder un film ou lire un livre sur lequel ils ont pay� des droits, et ce, sur un p�riph�rique qui leur appartient et avec des logiciels qu'ils ont eux-m�mes �crit.

Conclusion

Avec de telles pratiques, encourag�es par le l�gislateur et relay�es par les services publics, au del� de la surench�re �conomique, c'est bien le droit � la copie priv�e, la libre concurrence et le droit � la culture pour tous qui sont remis en cause. Le march� du livre ou du disque d'occasion, les petites entreprises et les consommateurs sont clairement menac�s. La licence d'utilisation propos�e par Press Play est un tr�s bon exemple des d�buts de l'utilisation du DMCA par une grande entreprise et l'EUCD risque d'engendrer les m�mes d�rives contractuelles en Europe, notamment dans le cadre de services en ligne.

Car en plus de r�gir l'utilisation des oeuvres, cette licence traite de toutes les activit�s possibles sur Internet, de l'utilisation d'un forum � l'exploitation des informations laiss�s sur le serveur par le consommateur. La disproportion entre les pr�rogatives que s'accorde Press Play et les droits du public semble peu acceptable et la nature m�me du mod�le �conomique permet d'entrevoir l'avenir de la musique en ligne, Press Play se comportant � la fois comme un loueur de chansons et une radio priv�e.

A l'�re du num�rique, les grandes soci�t�s feront donc visiblement tout pour emp�cher l'utilisateur de se constituer une m�diath�que personnelle, de pr�ter une oeuvre � l'un de ses amis ou d'en faire une copie d'un produit � un autre. A force de m�langer politique culturelle et pratiques commerciales, de croire � une Europe seulement �conomique, les atteintes � la vie priv�e, � la libert� d'expression et � la libert� de cr�ation vont de se multiplier et pour le coup, "l'exception culturelle" va partir en fum�e.

De l'autre c�t� de l'Atlantique, certains s�nateurs am�ricains font d�j� marche arri�re alors que d'autres se battent depuis longtemps, comme le r�publicain Rick Boucher d�clarant r�cemment :

"Pour le bien de la soci�t� toute enti�re, il faut revoir la l�gislation avant que l'acc�s � l'information soit compl�tement contr�l� de mani�re irr�versible".

A d�faut, bient�t, la musique, les films et les livres seront vendus jetables et � service unique, tout comme ces bons vieux Bics, ou alors, plus subtil, rechargeables � l'envie mais sur un seul mod�le. Contraint par des contrats d'abandonner des droits autrefois l�gitimes, citoyen vache � lait finan�ant par l'imp�t des monopoles priv�s et pirate par d�faut, suspect gard� � vue, notre consommateur, sans doute bien �chaud�, se rappellera soudain ces paroles militantes :

"Si une soci�t� dominant le march� essayait de vous �craser et que l'industrie du film et du disque, toute enti�re, tentait d'emp�cher que vos logiciels puissent lire leurs oeuvres, alors vous aussi vous engageriez politiquement. C'est juste de l'auto-d�fense."

Bruce Perens - 04/12/02 - news.com
Par ce froid glacial, pens�e �mue pour Jean K�vin, premier des maquisards.

Du m�me auteur

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L'EUCD en question

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