Le lundi 04 avril 2005 � 11:08 +0200, tajem a �crit : Bonjour Philippe, Tajem,
> > > J'ai d�j� un ami dans la place � La Haye dans les semi-conducteur ;-) Il > m'a expliqu� la mani�re de breveter. Ce n'est pas simple et bien sur > cela ne d�pend pas d'une seule personne mais d'une petit �quipe par > sp�cialisation. Il faudrait donc une bande d'agent double parce qu'un > seul ne servirait pas :-)))) > Tajem > N'ayant pas lu l'annonce, je peux me tromper, mais si j'ai bien compris il s'agit du recrutement de l'Office Europ�en des Brevets (OEB pour les initi�s), pour un poste d'examinateur � La Haye. J'ai �t� examinateur quant au fond � l'OEB de 1989 jusqu'en 1993 � Munich. Je garde encore qq relations l�-bas, et bien entendu j'y vais assez souvent dans le cadre de mon travail (litiges, d�fense de dossiers, etc). L'examinateur d'une demande de brevet, surtout d�butant, n'est jamais laiss� tout seul � prendre une d�cision sur la brevetabilit� de telle ou telle demande, il fait partie de ce qu'on appelle une Division d'Examen, compos�e de 3 personnes, 1er Examinateur (celui qui �tudie et instruit � fond le dossier), 2e Examinateur (celui qui j�te un oeil pour voir s'il n'y a pas d'erreurs manifeste dans le travail de son coll�gue, et un 3e Examinateur, appel� "Pr�sident de la Division d'Examen", et g�n�ralement qqn avec bcp d'exp�rience, qui est suppos� v�rifi� le bien fond� de la position prise par le 1er Examinateur. Pour un examinateur d�butant, le Pr�sident est �galement souvent son tuteur. Les Divisions d'Examen font partie d'un groupe de travail, appel� "Directorat", compos�e d'une vingtaine de personnes, et qui s'occupent d'un ou deux domaines techniques, par exemple, toute demande de brevet relative � l'industrie agro-alimentaire, ou � des produits cosm�tiques. Les "Directorats" sont regroup�s en 3 sous-Directorats Principaux, couvrant ainsi la Chimie (regroupant les Sciences de la Vie), L'Electricit� (regroupant la Physique), et la M�canique (les 3 domaines de base de la classification internationale des brevets), soit une vingtaine de Directorats par Sous-Directorat Principal. Les 3 Sous-Directorats font partie actuellement de la Direction G�n�rale 2, c'est � dire la Direction G�n�rale qui ne s'occupait traditionnellement que de l'examen, situ�e � Munich. La recherche d'ant�riorit�s �tait auparavant effectu�e par la DG1, la Division G�n�rale de la Recherche, situ�e � la Haye. Etant donn� que pendant ces 10 derni�res ann�es, la DG1 et la DG2 ont commenc� � partager leur r�les pr�c�dents respectifs, l'existence m�me de la DG1 et la DG2 est mise en cause, et le Pr�sident de l'OEB souhaiterait en rationaliser le fonctionnement (logique, � mon sens), en regroupant l'ensemble de la DG1 et DG2 dans une nouvelle Direction G�n�rale. La DG3 est constitu�e des Chambres de Recours. Il existe �galement une DG4 (administration, fonctionnement interne) et une DG5 (documentation, relations ext�rieures, et d�partement juridique). Je ne sais pas si ces structures vont �tre modifi�es � l'avenir. Pour revenir donc au travail de l'Examinateur, m�me s'il travaille tout seul sur un dossier, sa d�cision ne peut �tre pris qu'avec l'accord des 2 autres membres. S'il y a partage des avis entre le 1er et le 2e Examinateur, c'est le Pr�sident de la Division d'Examen qui d�cide. Cela conduit parfois � des d�bats houleux, selon les dispositions du moment et des personnalit�s, avec tout leur pass� culturel. Il ne faut pas oublier que les employ�s de l'OEB sont issus aujourd'hui de ses 29 pays contractants, m�me si la majorit� provient de l'Europe occidentale (Royaume-Uni, Allemagne, France, Pays-Bas) . Voil� pour un petit aper�u. Alex --------------------------------------------------------------------- To unsubscribe, e-mail: [EMAIL PROTECTED] For additional commands, e-mail: [EMAIL PROTECTED]
