Le mercredi 12 octobre 2005 à 10:05 +0200, Christophe Thibierge a
écrit :

Bonsoir à tous,

> Ce que je propose (je ne suis pas compétent en droit 
> intellectuel, Alex Thurgood voudra peut-être clarifier le sujet), 
> c'est d'écrire un mail en allemand qui ait la teneur suivante :
> 

Je n'ai pas suivi ce fil avec assiduité, donc j'arrive en me voyant
mentionner mon nom (merci Christophe ;-)).

Si j'ai bien compris le problème : Delphine souhaite réutiliser du
contenu (images, texte, formatage, etc) d'une personne de nationalité
allemande. Cette personne précise de manière générale sur son site de
diffusion que son contenu ne peut être réutilisé qu'avec son accord
écrit. Delphine lui a écrit deux fois, sans réponse. Jusque là, c'est
bon ?

> Bonjour,
> j'apprécie votre travail et je souhaite réutiliser l'image XX. je 
> vous ai écit à deux reprises pour vous demander votre 
> autorisation. Etant restée sans réponse, je suppose que vous ne 
> voyez pas d'inconvénient à ce que j'utilise cette image (je vous 
> enverrai, sur votre demande, un exemplaire de mon travail. Il va 
> de soi que j'ai mentionné la source de l'image). Si vous ne 
> souhaitez pas que je fasse usage de cette image, ayez l'amabilité 
> de me le signifier par mail, et je retirerai cette image de mon 
> travail.
> Cordialement,
> ...
> 

En effet, c'est une manière très pragmatique d'aborder le problème.


> Voilà ! Ainsi, tu peux avancer, et tu as été correcte. 
> Evidemment, tu prends le petit risque d'avoir développé quelque 
> chose, et de devoir le supprimer après, mais souvent, ce type de 
> personne, quand il voit le résultat final, se dit "ok, ça ne me 
> dérange pas". A partir du moment où tu cites ta source... :-)

Le risque est là évidemment. Mais le droit d'auteur est particulier en
ce que c'est bien l'auteur (sauf quelques rares exceptions) qui
détermine comment et dans quelles conditions son oeuvre peut être
exploitée. Le non respect de ses consignes est une utilisation sans son
autorisation, autrement dit une contrefaçon. Heureusement, tout un
chacun ne fait pas de procès pour autant, sinon ce serait le bazar
complet devant les tribunaux, sans parler du coût ;-)

Bon courage à Delphine en tout cas,

Alex






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