Christophe wrote:

Bon, c'est une information intéressante.
En résumé, c'est donc soit TVA française (le particulier), soit pas de
TVA (tous les autres cas). C'est bien ça ?

Oui, sauf erreur de ma part.

Cependant, ne pas facturer la TVA, dans dolibarr, c'est sélectionner une
TVA à 0%.
Or, comme le produit est enregistré avec une TVA XX%, ça ne sera pas
possible au moment de la facturation.

Peut-on en déduire une automatisation telle que :

Si pays_entreprise_facturée égal à pays_entreprise_facturante
   passer directement le taux de tva enregistrée pour le produit
sinon
   afficher une case à cocher permettant de facturer à 0% (désactivée
par défaut)
   enregistrer dans la facture le taux 0% au lieu du taux
produit


Pour moi ce serait très bien.

Nicolas


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