J'aurais plutôt tendance à dire " imitation" que " contrefaçon ", mais bon!
Régis ----- Original Message ----- From: Guy Revel To: [email protected] Sent: Thursday, November 16, 2006 11:15 PM Subject: [barducoin] Re: Qui n'en veut des PicooZ? At 23:10 16/11/2006, you wrote: La contrefaçon n'est t'elle pas la copie conforme de l'original, y compris la marque et les moindres détails? A partir du moment ou le nom est différent, de même que la déco, peut t'on parle de contrefaçon, de copie ou simplement de produit similaire? Salut, Pas du tout. Il y a contrefaçon dès lors qu'on peut confondre les deux, même avec des noms, des couleurs différents ou autre chose. Si les douanes ne saisissaient que ce qui est une reproduction à l'identique, il y en aurait bien peu. Et lorsqu'il y a reproduction d'un élément ou d'un procédé breveté, bien entendu, la question ne se pose même pas.. Guy R.
