Bonjour, http://www.assemblee-nat.fr/12/tribun/fiches_id/394.asp Pour le suivre. Cliquant sur "Question(s) posée(s) par le député" on tombe sur les questions posées et ... les réponses quand ils y en as. Les questions peuvent avoir une réponses le jour même ( question orales souvent ) ou ... un certain temps aprés ( voir jamais ). Je viens de voir que sur le sujet des brevets la question 48265 parle de l'arrét des traductions de brevets européens en français ( protocole de londres ). A suivre aussi je pense.
Sinon oui Michel, Christian Bataille est député du nord dans le groupe socialiste. Mais il y as le même genre de questions de "l'autre coté" de l'hémicycle ainsi qu'a l'autre assemblée. Ca commence a devenir un sujet qui interpélle les politiques. Les brevets étant toutefois plus "dangereux" encore. Un petit millier, pour la France, de Députés / Sénateurs a suivre ca commence a faire. Quoi que la question sur la "détaxe" n'existe pas au journal officiel. Mais si c'est une question en scéance publique ca seras surement une question orale et on devrais avoir rapidement une réponse. Plus de nouvelles mardi surement. Cordialement, Patrick Oliviero. On Fri, 17 Dec 2004 12:49:42 +0100 "m.aconin" <[EMAIL PROTECTED]> wrote: > S'il y en a qui peuvent suivre... > M. Christian Bataille est socialiste, si g bien compris. > ---------- Message transmis ---------- > > Subject: [Detaxe] Intervention sur la detaxe à l'assemblée nationale > Date: Thu, 16 Dec 2004 11:59:12 +0100 > From: Francois Cartegnie <[EMAIL PROTECTED]> > To: [EMAIL PROTECTED] > > Je viens d'avoir du nouveau. > > Question de M. Christian Bataille au Ministre de l'industrie et des > finances(Horaire non encore précisé) > > Connectez vous le mardi 21 décembre, à partir de 9h30, pour suivre en > direct la séance: > http://www.assemblee-nat.fr/seance/seancedirect.asp > > ------------------------------------------------------- > > -- > A+ > -- > Michel Aconin > http://dona.ferentes.free.fr > > Linux-Azur : http://www.linux-azur.org > Désinscriptions: http://www.linux-azur.org/liste.php3 > **** Pas de message au format HTML, SVP **** > Linux-Azur : http://www.linux-azur.org Désinscriptions: http://www.linux-azur.org/liste.php3 **** Pas de message au format HTML, SVP ****
