Le lundi 22 juin 2009 à 13:55 +0200, [email protected] a écrit :
> 2009/6/22 michaco <[email protected]>
> >
> > Pour organiser une brocante, en tant que secrétaire, je crains que nous
> > ne pourrons pas bénéficier de la tolérance accordée par les mairies
> > et/ou préfectures pour la fête de la musique.
> 
> T'inquiètes, tant que les choses sont faites correctement, ca doit
> pouvoir bien se passer.....
> 
> http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1813.xhtml
> 
Bravo!
Je n'ai pas encore le réflexe "service-public.fr" :-)
Bien des choses se sont améliorées vers la simplification.
Donc, recenser les volontaires pour s'en occuper: le registre de police
existe toujours, mieux vaut faire au nom de notre association existante.
Désigner -"lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination et le
siège de celle-ci ainsi que les nom, prénoms, qualité et domicile du
représentant de la personne morale à la manifestation, avec les
références de la pièce d'identité produite."- le représentant de cette
"manifestation", de préférence un membre habitant de la commune ou se
fera cette brocante, que le président délèguera, d'accord avec le CA.
Donc, les noms, les lieux possibles.

À+
-- 
Michaco
Logiciels libres: plus simples, plus sûrs, plus économiques... et pas
obligatoires ! http://linux-azur.org/index.php?page=linux 


 Diffusez cette liste aupres de vos relations :-)
            Linux Azur : http://linux-azur.org
       Vous etes responsable de vos propos.
*** Pas de message SMS, HTML ni de PJ SVP ***

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