-------- Original Message --------
Subject: La mort du logiciel libre : Chronique d'une d�faite accept�e
Resent-Date: Thu, 16 Nov 2000 13:21:27 +0100
Resent-From: [EMAIL PROTECTED]
Resent-To: Debian en fran�ais <[EMAIL PROTECTED]>
Date: Wed, 15 Nov 2000 23:39:46 +0100
From: Thierry Laronde <[EMAIL PROTECTED]>
To: undisclosed-recipients: ;
[Il s'agit d'une version alpha...]
LA MORT DU LOGICIEL LIBRE : CHRONIQUE D'UNE D�FAITE ACCEPT�E
OU
LE COUP D'�TAT PERMANENT
Toujours, les europ�ens patent�s se sont couch�s de bonne heure. En
particulier devant les lobbies. C'est d'ailleurs l� leur seule ambition
: se faire enterrer, un jour --- mais le plus tard possible! --- couch�s
devant les groupes de pression.
Les soi-disant europ�ens, trahissant une fois de plus les int�r�ts dont ils
sont suppos�s avoir la charge, ont d�cid� de d�naturer la l�gislation
europ�enne sur les logiciels, l�gislation qui, jusqu'� pr�sent, excluait
les logiciels du champ du brevetable, en les identifiant comme purs produits
de la pens�e.
L'essor informatique dont le mouvement du logiciel libre
est le plus bel exemple, qui a permis � l'Europe de rattraper son retard
et qui �tait sur le point de la lib�rer de toute tutelle, sera mis � bas
en janvier prochain par les Gribouilles de Bruxelles, songeant sans
doute que la vie est dangereuse et expose � la mort, et qu'il est donc
pr�f�rable de se mettre � l'abri de ce genre d'al�as en se suicidant.
Hypoth�se optimiste, somme toute, que celle supposant que les
irresponsables europ�ens sont m�s uniquement par une b�tise criminelle.
Car l'�tude des textes, ainsi que l'examen des proc�d�s, montre sans
aucun doute que cette stupidit� n'est pas honn�te.
Il serait bien entendu erron� de croire que la mise � mort d'une
logique de libert� f�t le fait d'un acharnement particulier mis par la
Commission de Bruxelles � �gorger sp�cifiquement le logiciel libre. De
facto,
cette mise � mort n'est qu'un effet secondaire de la d�construction
europ�enne, la solution finale consistant, pour les repr�sentants des
groupes de pression, � faire dispara�tre toute r�f�rence � une quelconque
exception culturelle, le biais trouv� consistant simplement � vider de tout
contenu la notion de Propri�t� Intellectuelle.
Les intervenants de la culture, dans son acception la plus large,
seraient bien inspir�s de s'inqui�ter des mauvais coups port�s contre le
logiciel libre, car ils ne sont que le pr�lude de ceux qui viendront
bient�t frapper leur domaine de pr�dilection.
� Bient�t frapper le logiciel libre ? Mais est-ce si s�r ? La
Commission n'a-t-elle pas eu la bont� de lancer une consultation ?� Il
faudrait �tre d'une na�vet� confinant au cr�tinisme pour croire que la
consultation lanc�e in extremis par les bureaucrates de Bruxelles f�t
autre chose qu'un rideau de fum�e : la d�cision est d�j� prise ; il
suffit d'�tudier les textes pour s'en rendre compte.
Mais pourquoi cette trahison imb�cile ? Par application du principe
de Maupertuis politique : tout europ�en patent� abandonn� � son propre
mouvement (c'est-�-dire aux impulsions financi�res anti-europ�ennes),
�lira toujours la route minimisant l'effort, le courage et l'honneur,
bref : choisira toujours le chemin le plus court pour aller � la soupe.
Ad augusta per angusta : � des r�sultats magnifiques par des voies
�troites, telle �tait la devise des conjur�s d'Hernani. Ad angusta
per augusta : � des r�sultats d�risoires par les voies augustes de la
pens�e europ�enne, tel est le quotidien des europ�ens de profession.
Mais il est vrai que lorsqu'on �voque Auguste � leur sujet, il s'agit
moins de l'empereur romain, que du triste clown...
Ce qu'ils font rel�ve de la haute trahison, mais cela serait implaidable
en cours de justice : leurs avocats auraient beau jeu de pr�tendre que la
trahison est intelligence avec l'ennemi, et de nous mettre au d�fi de
trouver
une once d'intelligence dans ce qu'ils �crivent ou d�cident...
Ce qu'ils font, en imposant des lois sans en r�f�rer aux souverains
--- les Peuples ---, porte un nom : le Coup d'�tat permanent. Nous
sommes forc�s de le constater, mais nul ne nous oblige � l'admettre.
Ce qui suit va donc vous montrer rapidement l'�tat actuel de la
situation (la d�cision de la commission de Bruxelles de mettre en place
les brevets logiciels), et les actions qu'il est possible de mener dans
le futur. Car si nous sommes sur le point de perdre une bataille, c'est
eux qui perdront la guerre : il nous suffit pour ce faire de la leur
d�clarer... Mais sans nous tromper de cible : Bruxelles n'a aucune
l�gitimit� ; Bruxelles n'est rien, rien d'autre que le cheval de Troie
des int�r�ts �trangers, qu'une institution devant laquelle les
Europ�ens, les vrais, sont pri�s d'aller plaider leur cause ! Bruxelles
n'est rien d'autre que des employ�s suppos�s �tre sous le contr�le de nos
�lus � locaux � (fran�ais, allemands, italiens, anglais etc...). Ce sont
donc nos tr�s chers �lus qui vont devoir s'expliquer, lors des prochaines
�lections.
Nous leur souhaitons d'avance bien du plaisir...
I) LES BREVETS LOGICIELS SERONT EN PLACE EN EUROPE L'ANN�E PROCHAINE
I.1) L'�tat actuel de la l�gislation
Les lignes qui suivent n'ont pas la pr�tention d'�tre un cours de droit :
juste d'�tre d�monstratives.
Quelques d�cennies de r�flexion avaient abouti � la formalisation
pertinente de quelques �vidences humaines et �conomiques.
La premi�re �vidence est que les id�es, en g�n�ral, sont le propre de
l'homme, ne sont jamais sui generis mais toujours la continuation d'une
pens�e
ant�rieure (notion de progr�s), et qu'il serait inadmissible et
proprement ruineux de permettre � un individu d'accaparer un
raisonnement, dont, par nature, il ne peut en aucun cas �tre
propri�taire [1].
Une pens�e s'incarne : elle � n'appartient � pas.
La deuxi�me �vidence est que la mise au point de proc�d�s
techniques, r�sultant en un objet concret, complexe, peut demander des
investissements mat�riels importants, et que ne pas permettre � une
entit� (individu ou entreprise) de prot�ger un tant soit peu ses
investissements conduirait � d�courager le progr�s dans ce domaine.
Car il faut bien voir qu'une l�gislation doit avoir un but : la
l�gislation est la formalisation d'une politique. La politique
poursuivie par la l�gislation actuelle vise � encourager le progr�s :
- en laissant � la disposition de tous la connaissance ;
- mais en accordant un b�n�fice temporaire � une entit� ayant consenti
des efforts cons�quents, tangibles et r�ellement innovants, et ce
simplement afin d'assurer un retour sur investissement minimum � celui
qui innove.
L'objectif �tant d�fini, comment la l�gislation actuelle est-elle
articul�e pour l'atteindre ? En �tablissant deux r�gimes distincts,
les objets de la pens�e relevant de la Propri�t� Intellectuelle, les
objets mat�riels de la Propri�t� Industrielle.
Les objets issus de la r�flexion et ne mettant pas en oeuvre des �
lois de la nature � ne n�cessitent pratiquement aucun investissement. De
plus, ils sont la r�sultante d'apports personnels, et d'une masse
�crasante de � biens communs � : r�server l'exclusivit� de
l'exploitation de ceux-l�, reviendrait � permettre l'appropriation de
ceux-ci.
Le progr�s impose donc de laisser les principes � disposition de
tous. Mais l'auteur n'est en rien l�s� ! Pour deux raisons :
premi�rement parce que nul ne peut s'approprier la
pens�e d'autrui : les articles publi�s par Einstein, les oeuvres de
Proust ou de Beethoven, les cours de Hegel refl�tent une pens�e, mais ne
la livrent pas : ils n'en th�orisent qu'un sous-ensemble.
Le penseur est quand m�me celui poss�dant le plus de chances de
comprendre parfaitement ce qu'il produit, et donc d'en tirer le meilleur
parti. Deuxi�mement, le r�sultat effectif, tangible : livre, article,
etc... est prot�g� par le droit d'exploitation (en anglais
copyright), et nul ne peut reproduire sans effort le r�sultat final. De
m�me pour le code : l'investissement, si investissement il y a, est dans
le temps pass� � coder ; un concurrent voulant impl�menter les m�mes
algorithmes devra les recoder, et d�pister le code cafardeux, sans avoir
le secours des lumi�res de l'inventeur de l'algorithme...
Le logiciel --- et le n�ologisme fran�ais est pertinent : il s'agit de
logique appliqu�e --- rel�ve de la Propri�t� Intellectuelle, car
il ne fait que traduire en un autre langage des principes
math�matiques g�n�raux.
Pour les dispositifs techniques, mat�riels, la protection est celle
du brevet, qui emp�che, cette fois, de reproduire le dispositif �
l'identique (de copier un code � mat�riel � que l'on peut avoir
facilement sous les yeux). Et la l�gislation impose bien la pr�sence de
ces �l�ments mat�riels, techniques pour conduire aux brevets.
I.2) Les arguties de la commission visant � justifier le brevetage
logiciel
Les principes �nonc�s aux paragraphes pr�c�dents devraient sembler �
la fois pertinents et, en ce qui concerne la Propri�t�
Intellectuelle, suffisants. Comment se fait-il que la Commission veuille
les changer ? Pour des motifs absolument conjoncturels, parce que comme
tous les imb�ciles, ces messieurs se croient malins. Et on pourra juger
de la noblesse de leurs intentions � l'observation de la bassesse des
proc�d�s. Suivez le guide.
La page annon�ant la consultation se trouve � l'adresse suivante :
http://europa.eu.int/comm/internal_market/en/intprop/indprop/softpaten.htm
Bien entendu, ce n'est pas sur cette page que vous trouverez des
explications convaincantes sur quoi que ce soit --- m�me pas la date de
fin de la consultation : le 15 d�cembre de cette ann�e, soit moins de 2
mois apr�s le tr�s discret appel � commentaires...
Par contre dans ce texte vous pouvez d�j� retenir une chose :
Harmonisation of national patent laws on the issue is therefore
necessary. This should provide greater transparency for European
companies, especially for SMEs. It should also improve the
competitive position of the European software industry in relation to its
major trading partners. The need to improve the competitive
situation is all the more urgent because of the increasing distribution
and use of computer programs on a world-wide scale via the Internet.
L'harmonisation est _n�cessaire_. Le _besoin_ d'am�liorer la
situation concurrentielle est le plus urgent. Comprennez-vous bien
le sens de ces phrases : il existe une l�gislation actuelle, que
certains pays se chargent de ne pas appliquer ; cette l�gislation
est bonne ; et il est _n�cessaire_ de la changer...
La d�cision est d�j� prise, la consultation n'est que poudre aux
yeux. Puisque la d�cision est visiblement prise, o� trouver la source la
plus pure des intentions criminelles de la Commission ? R�fl�chissez un
peu, c'est facile : il suffit de trouver un texte, t�l�chargeable (�
Nous n'avons rien cach� !�), mais pas trop visible, parce que copieux et
n'existant qu'en une seule version : la version anglaise (est-ce
conforme au trait�, d'ailleurs ? L'anglais serait-il la seule langue
officielle ?). Ce texte s'appelle "study.pdf", et c'est effectivement
une merde...
D'abord � tout seigneur, tout honneur : les auteurs. Un �
consultant ind�pendant �, un membre de la � School of European Studies �
et un membre de l'� Intellectual Property Institute �. Vous vous
inqui�tez d�j� ? Vous avez raison...
Quel est le v�ritable objectif de l'�tude ? Nous le trouvons d�s la
premi�re page : � How could such an approach be explained as being in
line with basic patent law principles �. Le but n'est donc pas de
d�terminer
une politique , mais seulement d'essayer d'expliquer que les modifications
que l'on va apporter � la loi sont dans la droite ligne de celle-ci,
c'est-�-dire de faire passer une n�gation compl�te des principes actuels
pour de simples am�nagements explicatifs !
Quant � la l�gislation actuelle, sur laquelle ils pr�tendent b�tir
les � amendements �, qu'en pensent-ils ? Toujours page 1 nous trouvons :
The exclusion achieved by the combination of Art 52.2.(c) and Art.53
of EPC of "computer programs" "as such" is, and was not meant to be
other than, of _negligible practical significance_. However the
presence in the EPC of these words gives support to the widespread
belief particularly in SMEs and independent software developers that
computer program related inventions are not patentable.[..]
La l�gislation va-t-elle �tre chang�e ? Non, puisque l'exclusion des
logiciels du domaine du brevet est "of negligible practical
significance", contrairement � ce que ces cons de d�veloppeurs que nous
sommes peuvent croire !
Je continue ?
Quelle est la v�ritable motivation de la d�molition de la
l�gislation europ�enne ? Quelle est cette modernit� qui nous manque et
sans laquelle nous sommes d�finitivement des arri�r�s ? Mais : le
"e-business", la "net-economy". La v�ritable motivation n'est pas une
quelconque protection du logiciel --- qui est d�j� amplement assur�e par
la Propri�t� Intellectuelle --- mais le d�pit de ne pas voir surgir les
bulles sp�culatives qui �baubissent le demeur� boursicoteur (page 2) :
Possession of IPRs (intellectual property rights) helps any small
company or individual independent software developer to raise
finance to develop and market such inventions, and/or to license
competitors and/or to sell or license his or her innovation to a
major player. Possession of relevant IPRs empowers the SME or
individual.[..]
Ah ! qu'en termes l�nifiants ces choses-l� sont mises ! Les brevets
logiciels vont permettre aux � petits � de lever des fonds... ou alors
de c�der d�mocratiquement leurs brevets aux gros. D'autant que les
petits auront toute latitude pour se payer les meilleurs avocats, et
prouver que leur brevet n'est pas venu empi�ter, par le plus
malencontreux des hasards, sur un brevet d'un flou tr�s pr�cis d�pos�
par une grosse compagnie...
L'int�gralit� de l'�tude est un tissu d'inepties. Toutes reprises
par les europ�ens patent�s. Et comme le prouve le passage pr�c�dent, le
logiciel libre va tomber, mais par inadvertance : car l'objectif est de
mettre � bas toute la Propri�t� Intellectuelle, c'est-�-dire finalement
l'exception culturelle, parce quelques maffias tr�s argent�es ont
l'oreille complaisante d'un quarteron de trous du cul !
Et donc les brevets vont passer... Ne reste plus qu'� trouver le
pr�texte pour justifier le chamboulement. Le pr�texte, il est tr�s
simple : le brevet ne s'applique qu'aux dispositifs techniques,
mat�riels ; il suffira donc de pr�tendre qu'un logiciel, qui ne peut
�tre brevet� en tant que tel, pilote du mat�riel, donc interagit avec
lui. Vous connaissez des programmes qui tournent sans mat�riel vous ?
Voulez-vous quelques exemples ? Mettons de soci�t�s qui soutiennent
tr�s publiquement Linux, comme IBM qui a certainement d�pos� les brevets
les plus fallacieux qui soient, les plus dangereux, entre autres
celui-ci, qui lui permet de s'approprier, apr�s Amazon, le fil � couper
le beurre informatique (p54):
Case T110/90 (IBM) concerned a method of transforming text including
transforming of printer control items. the Board found that the
transformation of printer control characters from one format to
another allowing documents to be converted from one text processing
format to another involved conversion of printer control items which
are technical features of the text processing system. The
application was _not_ a method of performing mental acts _nor_ a
program for a computer and was accordingly remitted for further
prosecution.
II) CE QUE NOUS POUVONS FAIRE
1) diffuser l'information le plus largement possible, et pas seulement
dans le milieu informatique : ce qui nous arrive leur arrivera ; ce qui
est en jeu c'est la Propri�t� Intellectuelle, c'est-�-dire � terme
l'exception culturelle ;
2) boycotter les entreprises ne jouant pas le jeu ;
3) nous sommes prestataires de service, prescripteurs pour l'�quipement
informatique, et l'europe a imp�rativement besoin de ses informaticiens
(pour se limiter aux brevets logiciels) : partout, toujours, refuser de
servir, maintenir, installer du non-libre, surtout produit par des
soci�t�s qui ont tout fait pour d�truire la l�gislation actuelle (IBM
est clairement dans la ligne de mire) ;
4) Se rassembler : un rassemblement, d�bordant le strict cadre
informatique, est pr�vu pr�cis�ment � la date sonnant la fin de la
r�cr�ation (15 d�cembre 2000) . Il s'agit de la Zelig Conf, du 15 au 17
d�cembre 2000. Il serait souhaitable de choisir le samedi ou le dimanche
pour se r�unir sp�cifiquement pour la lutte contre la destruction de la
PI ; de mani�re europ�enne, cela serait encore mieux (la France pr�side
l'Union jusqu'� fin d�cembre) ; pas seulement pour protester, mais aussi
pour se voir, �changer des id�es, s'organiser pour la suite.
Cela ne ferait pas partie de la Zelig, mais l'organisation de la
Zelig est une opportunit� � saisir.
http://www.samizdat.net/zelig/
5) et s'occuper des principaux responsables du d�sastre : les
politiques, dont les �lections approchent (municipales, l�gislatives,
pr�sidentielles). Pour cela il faut quelques slogans : ne bougez pas,
mon sac � venin est plein, voyez la suite...
III) ARGUMENTAIRE
Il suffit parfois de quelques mots bien agenc�s pour taper fort. De
quelques associations pertinentes.
La r�union des �tats membres devant ent�riner la mise � mal du
progr�s scientifique, via les brevets logiciels, se tiendra � Munich.
Munich, cela ne vous rappelle-t-il rien ? Munich, Daladier, les
Munichois ? Hum ? Quel beau slogan flatteur que de se faire traiter de
Munichois quand ils reviendront apr�s la signature... Daladier avait �t�
accueilli � sa descente d'avion. Mais par des bravos lui.
Sinon, pour l'agencement des mots, je vous propose �a...
******
"L'Europe!", "L'Europe!", "L'Europe!". A chaque coup qui effondre un
pan de ce que nous sommes, les patriciens encouragent au kyrie
victorieux : "l'Europe!". Ainsi, � bord du navire amiral �chou�,
rythm�e du bruit sinistre des m�ts qu'on abat pour quelque planche de
fortune, se d�roule la liturgie d'une contrition salutaire. Car,
malgr� la lourde responsabilit� que porte le Peuple dans ce naufrage,
les barreurs mis�ricordieux ont accept� sa r�demption : "l'Europe!".
L'Europe! Curieux quand m�me qu'il ait fallu abandonner ce
qu'elle est pour mieux atteindre ce que certains voudraient qu'elle
f�t, une Europe red�finie, d�lest�e de son histoire, signe d�barrass�
du poids d'un sens qui interdisait les logiques somnambules ; symbole
d�licatement plac� sur quelque carte du Tendre. Peut-�tre �tait-il
dans la nature d'un non-lieu d'engendrer une dynamique insens�e ?
Mais "l'avenir n'attend pas" - "L'Europe!". Au milieu des
reliefs du d�sastre, la procession de la bont� dirigeante, que
soul�vent par endroit de fondamentales querelles de pr�s�ance,
embarque sur le Jean-Monnet, fr�le esquif chamarr�, sorte de
demi-tonneau d�risoire mais qui para�t vaste � force d'�tre creux, et
que retient une plate-forme bricol�e, monstrueuse, populeuse,
submerg�e de flots, sifflant d'indignation et fusant de railleries :
� Prosterne-toi populace ! Voici la noblesse � ruban. Chaque
� revers � sa m�daille, c'en est un enchantement... Mais foin de vos
� affiquets ! Vos satisfactions d�coratives ne pourront retenir vos
� braies, lors des prochaines d�culott�es !
� Cependant voyez comme le temps court : le cartel impassible a
� poursuivi sa rotation ! Nouvelles �quipes, aguerries d'autant de
� ruines. Soyons donc rassur�s ! car dans les grands p�rils, c'est
� l'exp�rience qui rentre de l'exil. Hol� ! du bateau ! Comment
� pourriez-vous manquer un tel naufrage, apr�s tous ceux, fameux ! qu'on
� doit � votre ouvrage ? Honte � vous ! vieillards au penser
� vagissant. Vos abstractions sont neuves � force d'embaumement. Elles
� tombent en poussi�re au milieu des roses !�
Silence ! Epargnez-nous votre m�diocre prose ! Ceux qui en ont
le droit vont s'exprimer !
Et les thaumaturges d'entonner le nouveau chant du d�part :
"l'Europe !". Mais las ! Le fardeau est trop lourd pour la p�rissoire
capitane. Ces reli�s si g�nants l'emp�chent de marcher. Aussi,
impatient�e du bredouillis d'excuses sermonnaires qu'�met encore le
commandant, la justice notable laisse-t-elle tomber le glaive,
tranchant le lien : schlacke!. Une ovation m�l�e accueille la
volte-face effar�e de celui qui dirige [ Mouvements divers :
Admiratifs : Quel homme! Un nouvel Alexandre! ; Agressifs : Oui
Shylock! C'est nous que tu peux prendre!].
Alors, fendant les assises de l'oligarchie, unie dans un soudain et
digne silence - que viennent seulement troubler les effets p�dieux
d'une d�marche chaloup�e - s'avance, l'air grave, le pr�pos� aux
afflictions courageuses. Ayant perch� sur la poupe du canot la
conscience de sa charge, le voil� qui d�livre au peuple barbotant les
stances de la virilit� :
� Cessez donc, messieurs, vos plaintes dilatoires !
� Qui nous ont, trop souvent, co�t� notre victoire !
� Feintes que vos soupirs ! Com�die que cela !
� D�mission veule, refus d'un au-del� !
[ Au milieu d'une mer agit�e, le radeau �clate en temp�te ]
� Croyez qu'il est grand temps de forcer vos natures !
� O qu'ils ont peu de foi ! A quelques encablures !
� N'�coutez plus l'instinct, ce reste d'�me vile
� N�gligeant nos raisons, devant les faits servile !
� Aux appels d'un pass� � jamais disparu,
� R�sistez ! L'avenir est ce qui a paru !
� D�passez votre peur ! Armez votre courage !
� Soupirer, pleurnicher, c'est de l'onde �tre otages !
[ Hu�es. Rapide inspiration courrouc�e, puis, en s'en retournant :]
� Admirez l'exemple, plut�t que de brailler !
� Honneur aux courageux qui t�chent d'avancer !
La messe �tant dite, on passe, � bord du Jean-Monnet, �
l'ordre du jour. La bourgeoisie d�cr�te solennellement mettre le cap
sur la modernit�, sans plus se laisser importuner par des
d�tails. Adieu, Vieux Continent ! Nous voici, Nouveau Monde ! � nous
deux, Nouvelle �conomie !
Et l'embarcation, indiff�rente aux coups de rames d�sordonn�s et
rageurs - "l'Europe!"-, absorb�e par un soleil qui d�cline,
s'abandonne au courant, tentant de planter l� une France m�dus�e.
Annecy, le 15/11/2000
----NOTES
[1]par ex. : un proc�d� de chiffrage est bas� sur la th�orie
des groupes de Galois, explicit�e par Camille Jordan ; sans ceux-ci, ce
proc�d� n'existerait pas : comment pourrait-on admettre qu'un quelconque
brevet vienne kidnapper la th�orie en interdisant � quiconque d'explorer
les m�mes voies ?
--
Thierry LARONDE <[EMAIL PROTECTED]>
10, rue du Bel Air, 74000 ANNECY - FRANCE/ Tel : 33.(0)4.50.67.46.61
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