CARSAT Rhône-alpes : le taux 923 AC est bien 1,47% pour 2013. Cordialement Claude Romanet
Le 7 janv. 2013 à 10:26, michel a écrit : > sur la CARSAT aquitaine (et sur une autre) le code est bien à 2.1, soit 1.47 > € après abattement de 30% > > http://entreprises.carsat-aquitaine.fr/connaitre-et-comprendre-la-tarification-atmp/483-taux-et-baremes.html > > <hijfidec.png> > > -- > Cordialement. > > Michel > > <logo_coolpaie_court.jpg> > [email protected] > Le 07/01/2013 10:19, La Compagnie du Théâtre - Administratif a écrit : >> Bonjour et meilleurs vœux à tous, >> Les valeur des taux AT sont effectivement données par la CRAM de votre >> région. Michel a sans doute raison sur le fait que celle du risque 923AC >> (artiste) est la même pour toutes les CRAM… >> Cependant il existe un service simple et rapide pour connaitre les taux AT >> qui vous concernent personnellement (si je puis dire). Vous trouverez toutes >> les infos sur ce service ici : >> http://www.net-entreprises.fr/html/compte-accident-travail.htm >> Enfin, et pour répondre à la question de Michel, à ce jour, notre compte >> AT/MP n’indique pas de nouveau taux pour le risque 923AC (Artistes, pour >> toutes leurs activités) qui est à 1,40 % depuis le 01/01/2012 ni pour le >> risque 923BA (Services annexes des spectacles). >> Bonne journée, >> >> Alexandre Colas >> Direction artistique. >> Production, Diffusion, Administration. >> >> Siège social : >> Trônas >> 61260 Le Theil sur Huisne >> <Pièce jointe Mail.jpeg> >> >> Correspondance : >> le bourg >> 61130 Bellou le Trichard >> >> www.lacompagniedutheatre.org >> Tél. : 0975 790 791 >> [email protected] >> >> P Ensemble, devenons éco-responsables : n'imprimez ce mail que si nécessaire >> >> De : [email protected] >> [mailto:[email protected]] De la part de michel >> Envoyé : samedi 5 janvier 2013 16:12 >> À : [email protected] >> Objet : Re: [Liste-coolpaie] code AT 923AC 2013 >> >> C'est vrai pour la majorité des codes mais le code AT artiste 923AC a >> toujours un taux national donc valable pour tous les artistes et toutes les >> entreprises. C'est pourquoi d'ailleurs je l'ai mis par défaut dans coolpaie. >> >> -- >> Cordialement. >> >> Michel >> >> <Pièce jointe Mail.jpeg> >> [email protected] >> Le 05/01/2013 15:41, voco a écrit : >> sauf erreur de ma part, le taux est donné par la cpam dont dépends >> l’entreprise en fonction de son secteur d’activité..Vous devriez prendre >> contact avec votre CPAM pour avoir la notification de votre taux d’AT. >> cordialement >> >> From: michel >> Sent: Saturday, January 05, 2013 3:09 PM >> To: [email protected] >> Subject: [Liste-coolpaie] code AT 923AC 2013 >> >> Bonjour à tous, >> >> quelqu'un peut-il me confirmer que le taux AT artiste 923AC est bien passé à >> 1.47 € en 2013 ? >> >> J'en profite pour souhaiter à toute la liste une bonne année 2013. >> >> -- >> Cordialement. >> >> Michel >> >> <Pièce jointe Mail.jpeg> >> [email protected] >> _______________________________________________ >> liste-coolpaie mailing list >> [email protected] >> http://lists.coolpaie.fr/cgi-bin/mailman/listinfo/liste-coolpaie >> >> >> >> _______________________________________________ >> liste-coolpaie mailing list >> [email protected] >> http://lists.coolpaie.fr/cgi-bin/mailman/listinfo/liste-coolpaie >> >> >> >> _______________________________________________ >> liste-coolpaie mailing list >> [email protected] >> http://lists.coolpaie.fr/cgi-bin/mailman/listinfo/liste-coolpaie > > _______________________________________________ > liste-coolpaie mailing list > [email protected] > http://lists.coolpaie.fr/cgi-bin/mailman/listinfo/liste-coolpaie
_______________________________________________ liste-coolpaie mailing list [email protected] http://lists.coolpaie.fr/cgi-bin/mailman/listinfo/liste-coolpaie
