Bonjour,

> L'employeur n'est pas forcément le président, c'est seulement la personne qui 
> dans l'association ou la structure est titulaire de la licence d'entrepreneur 
> du spectacle.
C’est vrai. Mais le Président étant le responsable de la personne morale qu’est 
l’association il est logique mais pas obligatoire qu’il soit le détenteur de la 
licence. Ce qui est souvent le cas…

> Le titulaire de la licence est aussi le seul référent auprés des organismes 
> sociaux (que le titulaire soit salarié ou bénévole, peu importe).
Ok ! Rien à redire à cela. Mais attention, si le titulaire (de la licence) est 
un salarié intermittent du spectacle, quand il va se présenter comme seul 
référent (en tant qu’employeur) auprès du Pôle Emploi, il peut dire adieu à ses 
indemnités… Et devra sans doute rembourser celles déjà touchées…

Je déconseille fortement à tout intermittent du spectacle d’être officiellement 
responsable au sein de l’association et/ou détenteur de la licence 
d’entrepreneur de spectacle quelle qu’elle soit…
Après chacun fait selon sa volonté…

Belle journée à toutes et tous…

Alexandre Colas
Direction artistique.
Production, Diffusion, Administration.

Siège social :
Trônas
61260 Le Theil sur Huisne

[Logo-Petit-web]


Correspondance :
le bourg
61130 Bellou le Trichard


   www.lacompagniedutheatre.org<http://www.lacompagniedutheatre.org/>
    Tél. : 0975 790 791
    cont...@lacompagniedutheatre.org<mailto:cont...@lacompagniedutheatre.org>


[cid:image002.png@01D0CA0D.F0981A30]

Notre environnement est fragile,
 Merci de n’imprimer ce mail
qu’en cas de nécessité…



De : Liste-coolpaie [mailto:liste-coolpaie-boun...@coolpaie.fr] De la part de 
liste coolpaie
Envoyé : mercredi 4 avril 2018 11:16
À : liste-coolpaie@coolpaie.fr
Objet : Re: [Liste-coolpaie] être employé et administrer petite cie


Bonjour,



L'employeur n'est pas forcément le président, c'est seulement la personne qui 
dans l'association ou la structure est titulaire de la licence d'entrepreneur 
du spectacle.

Le titulaire de la licence est aussi le seul référent auprés des organismes 
sociaux (que le titulaire soit salarié ou bénévole, peu importe).

La DRAC Occitanie nous l'a confirmé lors du reouvellement de la licence



Cordialement




> Message du 19/03/18 09:58
> De : "liste coolpaie" 
> <liste-coolpaie@coolpaie.fr<mailto:liste-coolpaie@coolpaie.fr>>
> A : liste-coolpaie@coolpaie.fr<mailto:liste-coolpaie@coolpaie.fr>
> Copie à :
> Objet : Re: [Liste-coolpaie] être employé et administrer petite cie
>
>
Bonjour,
Pas très sympa d'écrire ça!!! 😆
Anne-Marie Masson

> Le 16 mars 2018 à 08:40, liste coolpaie 
> <liste-coolpaie@coolpaie.fr<mailto:liste-coolpaie@coolpaie.fr>> a écrit :
>
>
Bonjour,
> Je suis exactement dans le même cas de figure que vous et peux vous dire 
> qu'il n'y a absolument pas de problème que ce soit vous qui fassiez les 
> déclarations. Rien n'oblige le président ou le trésorier à le faire. 
> Notamment pour Pôle Emploi, vous pouvez donc très bien indiquer votre nom 
> comme  personne à contacter, y compris si vous êtes également salarié de 
> votre structure.

>
Le 16 mars 2018 à 01:05, liste coolpaie 
<liste-coolpaie@coolpaie.fr<mailto:liste-coolpaie@coolpaie.fr>> a écrit :
>

> Bonjour à tous

> J'ai cherché un peu partout sans trouver et comme cette liste est dite être 
> une "Liste de discussion autour du logiciel coolpaie et de la paye des 
> intermittents en général" , je me permets de soulever une question qui me 
> grattouille depuis longtemps et qui est devenu réactualisé par un changement 
> de président dans notre asso.

>
>

> Je suis l'un des trois salariés, tous artistes ou techniciens intermittents, 
> et je  m'occupe de Coolpaie et les déclarations aux organismes. Tout se passe 
> bien, merci Coolpaie!
>

> Ces déclarations se font au nom du président par-ci et par le trésorier 
> par-là, mais les deux sont en effet totalement incapables de s'occuper de ces 
> choses et nous avons toute leur confiance.

> Par moments ça a été un peu pénible d'être en contact avec Pole Emploi et 
> Urssaf etc. en me faisant passer pour la personne inscrite sur les papiers.
>

> Comme le président va changer, nous devons y faire quelques changements.

> Savez-vous si ça pose un problème de m'inscrire moi-même comme 
> administrateur/déclarant auprès de ces organismes?

>
>

> Je vous remercie tous d'avance de m'avoir lu et espère être éclairé par le 
> partage de vos expériences.

>
>

> Bellarmin, heureux qu'on va vers le printemps.
>

> _______________________________________________
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> Liste-coolpaie@coolpaie.fr<mailto:Liste-coolpaie@coolpaie.fr>
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