Merci pour ta réponse Mathilde, Non le CCHSCT n¹est pas comme la CMB (nous cotisons également pour la CMB). C¹est effectivement une cotisation spécifique à l¹audiovisuel mais c¹est plutôt comme un comité hygiène. De mémoire, Audiens m¹avait répondu qu¹il fallait y cotiser, mais si quelqu¹un as d¹autres informations à ce sujet
Bonne fin de journée, Juliette De : Liste-coolpaie <liste-coolpaie-boun...@coolpaie.fr> on behalf of liste coolpaie <liste-coolpaie@coolpaie.fr> Répondre à : <liste-coolpaie@coolpaie.fr> Date : jeudi 11 avril 2019 à 17:46 À : <liste-coolpaie@coolpaie.fr> Objet : Re: [Liste-coolpaie] CCHSCT Il y a peut-être eu un quiproquo, désolée, Je parle du CHSCT, comité hygiène et sécurité, cf le lien mis précédemment : https://travail-emploi.gouv.fr/sante-au-travail/les-acteurs-et-interlocuteur s-de-la-sante-au-travail/comite-d-hygiene-de-securite-et-des-conditions-de-t ravail/qu-est-ce-qu-un-chsct/article/le-comite-d-hygiene-de-securite-et-des- conditions-de-travail-chsct Si vous parlez du CCHSCT audiovisuel je ne connais pas mais ça ressemble à un équivalent de la CMB pour l'audiovisuel, il faudrait auquel cas que quelqu'un qui s'y connaisse vous réponde ! Mais nous pour la CCNEAC, oui on cotise à la CMB, c'est obligatoire évidemment, c'est le service santé au travail dans le spectacle vivant. Tout dépend de vos secteurs d'activité et convention collective. Bien à toutes et tous, Mathilde Le jeu. 11 avr. 2019 à 17:32, liste coolpaie <liste-coolpaie@coolpaie.fr> a écrit : > Bonjour, > > Es-tu sûre concernant le CCHSCT ? A l¹époque on m¹avait dit qu¹il fallait que > j¹y cotise (nous sommes une toute petite structure). > > Bonne journée > Juliette > -- -- -- -- -- -- > Juliette Ruffier-Bertrand > TOK TOK NABAUT PRODUCTION > 27 bis chemin de ronde > 26740 SAUZET > Tél. : 06.87.82.77.00 > Email : toktoknab...@gmail.com > > > De : Liste-coolpaie <liste-coolpaie-boun...@coolpaie.fr> on behalf of liste > coolpaie <liste-coolpaie@coolpaie.fr> > Répondre à : <liste-coolpaie@coolpaie.fr> > Date : jeudi 11 avril 2019 à 17:28 > À : <liste-coolpaie@coolpaie.fr> > Objet : Re: [Liste-coolpaie] CCHSCT > > Bonjour, > De notre côté nous n¹avons pas d'obligation en terme de CHSCT puisque nous > sommes moins de 50 salariés..... Donc pas d'aide possible de ce côté. > https://travail-emploi.gouv.fr/sante-au-travail/les-acteurs-et-interlocuteurs- > de-la-sante-au-travail/comite-d-hygiene-de-securite-et-des-conditions-de-trava > il/qu-est-ce-qu-un-chsct/article/le-comite-d-hygiene-de-securite-et-des-condit > ions-de-travail-chsct > > Pour le paritarisme, comme nous appliquons la convention collective CCNEAC, > nous devons cotiser au FCAP (Fonds Commun d'Aide au Paritarisme) , > trimestriellement, et la retenue est déjà paramétrée dans coolpaie : elle est > de 0.25 % de la masse salariale brute (intermittents et permanents). > (ou bien nous l¹avons paramétré il y a longtemps et je ne m'en rappelle plus, > mais la retenue s'appelle FCAP et apparaît dans les bulletins simplifiés dans > la ligne "cotisations statutaires ou prévues par la convention collective") > (pour la CCNSVP la cotisation se fait auprès du FCAP-SVP et est annuelle) > > En espérant avoir apporté quelques réponses, > > Mathilde > > > Le jeu. 11 avr. 2019 à 08:50, liste coolpaie <liste-coolpaie@coolpaie.fr> a > écrit : >> Bonjour, >> >> Pourriez-vous m'aider à paramétrer les taux pour le CCHSCT et le paritarisme >> ? >> En effet, dans les retenues j'ai un taux de 0.06% qui n'est apparemment pas >> le bon, et je n'ai pas de ligne paritarisme. >> >> Merci d'avance et bonne journée, >> >> Cordialement >> >> Fred >> _______________________________________________ >> Liste-coolpaie mailing list >> Liste-coolpaie@coolpaie.fr >> http://lists.coolpaie.fr/cgi-bin/mailman/listinfo/liste-coolpaie > _______________________________________________ Liste-coolpaie mailing list > Liste-coolpaie@coolpaie.frhttp://lists.coolpaie.fr/cgi-bin/mailman/listinfo/li > ste-coolpaie > _______________________________________________ > Liste-coolpaie mailing list > Liste-coolpaie@coolpaie.fr > http://lists.coolpaie.fr/cgi-bin/mailman/listinfo/liste-coolpaie _______________________________________________ Liste-coolpaie mailing list Liste-coolpaie@coolpaie.fr http://lists.coolpaie.fr/cgi-bin/mailman/listinfo/liste-coolpaie
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