Salut, T' «Mélo».
Les propositions de Dany sont donc celles que nous avions vues ensemble et qui
dépendent un peu de la manière de considérer le lien entre l'association et les
copropriétaires.
Premier cas, qui nous semblait plus direct, l'association fait «interface» avec
l'extérieur et la dette est juste transmise par un compte 4 (ce peut-être le
compte d'attente ou le compte courant du propriétaire -- je trouve ce dernier
choix plus judicieux);
second cas, elle fonctionne comme une asbl avec des membres ou des clients, et
elle assume les charges elle-même, que l'assurance rembourse.
On pourrait même, dans le second cas, faire intervenir une note de frais pour
le premier mouvement, qui officialise la demande du copropriétaire de se faire
rembourser (dans une asbl, c'est ce qui explicite que les frais encourus par
une membre ne sont pas un don à l'asbl).
Disons que ça dépend un peu du récit qu'on se fait du «métabolisme» de
l'association.
Le degré d'explicitation et le détails des étapes dépendent aussi du sentiment
de «robustesse» vis-à-vis d'un contrôle -- interne ou externe.
y
Dany De Bontridder <[email protected]> wrote:
-------- Message transféré -------- Sujet :
Re: Re: [noalyss-generale] Copro procédure Date :
Mon, 13 Feb 2017 00:03:06 +0100 De :
Dany De Bontridder <[email protected]> Pour :
Mélopie <[email protected]>
Le 12/02/2017 à 19:34, Mélopie a écrit :
Je reviens sur le sujet du versement d’indemnité d'assurance et
sur la façon de l'encoder.
Voici l'hypothèse vers laquelle je penche (Merci Yann!)
Suite à un dégât des eaux, l'assurance de copropriété verse des
indemnités sur le compte de l'Association de Copro.
Or ce montant est destiné à indemniser un copropriétaire (ou un
locataire) pour les dégâts qu'il a subit, la copropriété étant tenue pour
responsable. Le copropriétaire (ou locataire) a une créance sur l'ACP.
Comment entrer ce versement dans la comptabilité de l'ACP?
Je crée une fiche un tiers particulier, un Compte d'Attente (499).
Il est de type "CON", soit ni Débiteur, ni Créditeur.
J'encode un Achat négatif de l' Assurance (fournisseur 4) au Débit
vers le Compte d'Attente au Crédit (PC 499). Une sorte de note de crédit?
J'encode le versement par l'Assurance (4), de l'indemnité du compte
Banque (5).
La dette de l'Assureur est éteinte.
L'argent est sur le compte de l'ACP.
Par la suite, il faut que le tiers indemnisé (copropriétaire ou
locataire) fournisse une note de frais, qui permettra de débiter du compte
499 d'attente vers le compte du copropriétaire
En parallèle sera encodé un paiement au débit du compte du copro
vers la banque, ce qui éteint la dette de la banque.
Est-ce que ça se tient?
Pour moi oui , pour résumer de 2 façons : simple , un peu moins simple.
a) La copropriété doit de l'argent au copropriétaire pour un montant XX
donc
D 4(860?)..... Copropriété
C 4.... Copropriétaire Y
b) Paiement par l'assurance
D 55.... compte en banque
C 4(860?)..... Copropriété
c) la copropriété rembourse le copropriétaire
C 4.... Copropriétaire Y
D 4(860?)..... Copropriété
ou
Si tu passes avec des charges , tu aurais en plus compliqué
a) Constatation du dégat à rembourser, dette envers copropriétaire
D. 6xxxxx Dégat des eaux dues à coprop XX
C. 4.... Copropriétaire Y XX
b) la charge est diminuée par ce que l'assurance accepte de payer , donc
soit tu réduit directement 6 soit on passe par un compte 7, soit un compte 6
inversé.
Je prends ici uniquement la solution de diminuer la charge qui est la
plus simple.
D. 4.... Assurance (montant promis) Y
C. 6.... Prise en charge par assurance Y
b) Paiement par l'assurance
D 55.... compte en banque (montant promis) Y
C 4.... Assurance
c) la copropriété rembourse le copropriétaire de ce qu'il manque
D. 4.... Copropriétaire Y XX
C 55.... Banque XX
Donc dans 6xxxxx , il ne reste que la partie payée par la copropriété et
non remboursée par l'assurance, normalement c'est 0 ( = XX-Y ) :-)
Pour cette opération , le solde Assurance = 0 et copropriétaire =0 ,
c'est parfait, en fin d'année tu auras alors une perte à reporter (ou à
distribuer mais le calcul sera un peu laborieux)
Bien à toi,
.D
---
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