Le vendredi 03 avril 2009 à 16:19 +0200, Pierre Col a écrit : > C'est d'ailleurs la même logique de "réponse graduée" puisque cela > n'intervient qu'en cas de récidive.
On a depuis longtemps dépassé le stade de la sanction quand on en arrive là. Un parallèle avec HADOPI serait, ayant déjà eu son accès coupé précédemment, on récidive et on se fait couper l'accès plus longtemps, voir pourquoi pas saisir son matériel informatique... Quand vous êtes pris en excès vitesse, il est rare que ça se résumé à un sermon ou une lettre genre "attention, la prochaine fois, c'est le prune". Ce que j'aurais dû préciser pour éviter cette quadri-section capillaire, c'est que le retrait du permis de conduire n'empêche pas les autres titulaire du permis du même foyer de conduire le véhicule, sauf dans le cas que vous évoquez... De toute manière, c'est une mauvaise analogie :) -- http://sid.rstack.org/ PGP KeyID: 157E98EE FingerPrint: FA62226DA9E72FA8AECAA240008B480E157E98EE >> Hi! I'm your friendly neighbourhood signature virus. >> Copy me to your signature file and help me spread! --------------------------- Liste de diffusion du FRnOG http://www.frnog.org/
