[Talk-ca] Les licences Creative Commons 4.0 (CC-BY-4.0 et CC-BY-SA-4.0) est-elle acceptée par OSM

2013-12-17 Thread Diane Mercier
Bonjour, Pourriez-vous m'indiquer si OSM accepte les données libérées sous les licences Creative Commons CC-BY-4.0 et CC-BY-SA-4.0? Si l'information n'est pas encore disponible, pourriez-vous me mettre en contact avec un représentant impliqué dans l'homologation de licence? Merci de votre

Re: [Talk-ca] Les licences Creative Commons 4.0 (CC-BY-4.0 et CC-BY-SA-4.0) est-elle acceptée par OSM

2013-12-17 Thread Harald Kliems
Bonjour Diane, there recently was a discussion of this topic on the OSM-legal list: http://gis.19327.n5.nabble.com/OSM-legal-talk-About-CC-4-0-and-ODbl-td5779531.html As per usual, the bottom line is maybe, or maybe not. Harald. 2013/12/17 Diane Mercier diane.merc...@gmail.com Bonjour,