Re: [OSM-talk-fr] Vinci Autoroutes et l'attribution à OpenStreetmap

2018-04-11 Par sujet Jean-Marc Liotier 
On Tue, 10 Apr 2018 15:18:17 +0200
Rpnpif  wrote:
> 
> Il manque la mention "et les contributeurs" mais bon

D'après
https://wiki.openstreetmap.org/wiki/Legal_FAQ#3a._I_would_like_to_use_OpenStreetMap_maps._How_should_I_credit_you.3F
cette mention est optionnelle:

"Because OpenStreetMap is its contributors, you may omit the word
'contributors' if space is limited"

Sur un écran de mobile, où chaque centimètre carré compte,
l'attribution "© Openstreetmap" fera donc parfaitement l'affaire, même
si la mention complète est recommandée dans d'autres contextes.

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Re: [OSM-talk-fr] Vinci Autoroutes et l'attribution à OpenStreetmap

2018-04-10 Par sujet osm . sanspourriel 
Merci pour les précisions.
Autre subtilité : si on importe ce sont les droits des contributeurs d'origine 
et non ceux de celui qui importe sachant que s'il voile les droits d'irigine 
c'est lui le fautif.
"et ses contributeurs" c'est aussi indiquer aux utilisateurs qu'ils peuvent 
peut-être contribuer : pub gratuite pour l'écosystème.
Rare donc remarqué. 
Jean-Yvon


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Re: [OSM-talk-fr] Vinci Autoroutes et l'attribution à OpenStreetmap

2018-04-10 Par sujet Philippe Verdy 
Non la Fondation ne détient pas les droits d'auteur, elle n'est qu'un agent
gérant les droits individuels pour le compte des contributeurs. Cela fiat
une grosse différence en termes de droit, car sinon la Fondation serait
légalement et pénalement responsable directement des contenus.

Elle s'en tient au rôle de prestataire technique en tant qu'agent mandaté
(ce qui l'oblige tout de même à répondre aux injonctions de tiers mais pas
nécessairement en révélant l'identité réelle des contributeurs) et assume
le rôle de protéger les droits des utilisateurs en leurs noms propres qui
l'ont mandaté quand ils ont approuvé les "Contributor Terms". Le rôle de la
Fondation est celui d'un mandataire (proxy agent en anglais). Et au delà de
ça celui de promouvoir et diffuser leur travail à destination de tous.

La mention "Les Contributeurs d'OpenStreetMap" est donc appropriée. Sinon
ce serait "Copyright OpenStreetMap Foundation". Collectivement les
contributeurs ne sont pas membres de la Fondation et rien ne les oblige à y
adhérer. La seule obligation d'est pour chacun de respecter les droits des
tiers et s'y engager, et sinon donner mandat (et non transférer une
propriété quelconque) à la Fondation pour protéger leurs travaux personnels
et autoriser la Fondation à les publier sous la licence ODbL (laquelle
n'impose pas de mentionner la liste de tous les contributeurs mais juste de
les mentionner sous une forme collective clairement identifiable, sachant
alors à qui on doit s'adresser si l'un deux commet un impair vis-à-vis des
tiers.


Le 10 avril 2018 à 19:32, Christian Quest  a écrit
:

> A l'époque de la CC-by-SA le copyright était détenu par chaque
> contributeur sur ses contributions... donc la mention "contributors"
> étaient tout à fait cohérente.
>
> Depuis le passage en ODbL, c'est la fondation qui détient le copyright de
> la base prise comme un tout... ce n'est plus indispensable, mais ce crédit
> mentionnant les contributeurs c'est une belle façon de les remercier.
>
>
>
> Le 10/04/2018 à 16:15, marc marc a écrit :
>
>> Le 10. 04. 18 à 16:00, Jean-Marc Liotier a écrit :
>>
>>> On Tue, 10 Apr 2018 15:18:17 +0200
>>> Rpnpif  wrote:
>>>
 Il manque la mention "et les contributeurs" mais bon

>>> Je n'ai jamais compris le sens de cette mention - il me semble que
>>> "Openstreetmap" représente ses contributeurs... Il y a probablement une
>>> subtilité que je n'ai pas saisi. Quelqu'un sait l'expliquer ?
>>>
>> j'ai toujours perçu cela comme une sorte de reconnaissance de
>> "l'association osm" envers ces contributeurs. cad que l'infra osm (les
>> serveurs et logiciels) n'aurait pas de grande valeur sans le travail de
>> titan des contributeurs.
>> Une sorte de "merci à vous" en bas de chaque carte :)
>> Juridiquement faudrait voir à qui appartient un changeset.
>> Si il appartient tjs au contributeur, c'est là la différence entre
>> l'asso osm et les contributeurs dans l'utilisation des données.
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Re: [OSM-talk-fr] Vinci Autoroutes et l'attribution à OpenStreetmap

2018-04-10 Par sujet Christian Quest 
A l'époque de la CC-by-SA le copyright était détenu par chaque 
contributeur sur ses contributions... donc la mention "contributors" 
étaient tout à fait cohérente.


Depuis le passage en ODbL, c'est la fondation qui détient le copyright 
de la base prise comme un tout... ce n'est plus indispensable, mais ce 
crédit mentionnant les contributeurs c'est une belle façon de les remercier.



Le 10/04/2018 à 16:15, marc marc a écrit :

Le 10. 04. 18 à 16:00, Jean-Marc Liotier a écrit :

On Tue, 10 Apr 2018 15:18:17 +0200
Rpnpif  wrote:

Il manque la mention "et les contributeurs" mais bon

Je n'ai jamais compris le sens de cette mention - il me semble que
"Openstreetmap" représente ses contributeurs... Il y a probablement une
subtilité que je n'ai pas saisi. Quelqu'un sait l'expliquer ?

j'ai toujours perçu cela comme une sorte de reconnaissance de
"l'association osm" envers ces contributeurs. cad que l'infra osm (les
serveurs et logiciels) n'aurait pas de grande valeur sans le travail de
titan des contributeurs.
Une sorte de "merci à vous" en bas de chaque carte :)
Juridiquement faudrait voir à qui appartient un changeset.
Si il appartient tjs au contributeur, c'est là la différence entre
l'asso osm et les contributeurs dans l'utilisation des données.
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Re: [OSM-talk-fr] Vinci Autoroutes et l'attribution à OpenStreetmap

2018-04-10 Par sujet David Crochet 

Bonjour


Le 10/04/2018 à 14:22, Rpnpif a écrit :

À comparer avechttps://www.openstreetmap.org/#map=15/47.4893/-0.6147


Justement, il y a pas mal de différence comme :
- représentation de la zone militaire
- limite administrative
- représentation du verger

ce n'est pas d'OSM.org, mais d'un autre serveur de tuile

Cordialement

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David Crochet


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Re: [OSM-talk-fr] Vinci Autoroutes et l'attribution à OpenStreetmap

2018-04-10 Par sujet Philippe Verdy 
C'est aussi ce manque de clarté qui justifie une réponse donnée par l'OSMF
lorsqu'ils ont analysé les différences entre les licences CC BY-SA-4.0 et
ODbL-1.0 : pour qu'une source CC BY-SA-4.0 il est demandé de compléter un
formulaire ("waiver form") qui demande d'approuver qie la mention de
copyright demandée par OSM pour l'utilsiation des données est suffisante au
regard des exigences un peu plus strictes de CC BY-SA 4.0 concernant
l'attribution des auteurs et ce que demande l'OSMF est plus relâché et
n'oblige pas à mentionner directement les auteurs.

Cependant "Les contributeurs OpenStreetMap" ne sont pas une entité
légalement reconnue, ce n'est pas une association en tant que telle, elle
n'a aucune identité juridique, c'est un collectif qui ne désigne donc ni la
Fondation OSM, ni aucun de ses "chapitres" (reconnus comme officiels par
l'OSMF ou pas), mais désigne en fait l'ensemble des contributeurs qui ont
accepté les "Contributor terms" d'OSM pour pouvoir contribuer.

Donc pas une association mais une liste de personnes détenue dans un
registre tenu par l'OSMF (mais dont l'OSMF est responsable) et dont le
contenu n'est pas publié directement (on ne peut connaitre intégralement
que les pseudonymes sous lesquels les utilisateurs se sont connectés et
l'association entre ces pseudonymes et les identités réelles est tenue
secrète tant que les utilisateurs eux-mêmes ne publient pas d'informations
personnelles sur leur page utilisateur dans le site OSM; l'association de
ces comptes avec les utilisateurs du wiki étant non pertinente et séparée
et soumise à d'autres termes de licences).

Noter aussi que l'ODbL1.0 contient une autre différence concernant les
dispositifs de restriction d'accès puisque l'ODbL permet de les utiliser
dans les bases dérivées à condition de fournir un autre accès libre alors
que la CC-BY-SA-4.0 les interdit complètement sauf accord licence
secondaire séparé, et c'est l'objet aussi du "waiver form" que de fournir
ce droit d'accès qui pourrait être restreint avec l'ODbL seule qui ne
garantit pas cet accès libre requis par la CC-BY-SA-4.0 sur les bases
dérivées protégées par des dispositifs de contrôle d'accès autorisés dans
l'ODbL-1.0). Je pense que c'est un oubli dans l'ODbL-1.0 la CC-BY-SA-4.0
(et même les versions précédentes 2.0, 2.5 et 3.0) étant sur ce point plus
libre (au sens de la GNU Foundation) que l'ODbL-1.0. La CC-BY-SA1.0 est en
revanche complètement incompatible avec l'ODbL-1.0 et même incompatible les
licences CC-BY-SA-2.0 et supérieure (là il faut aussi un nouvel accord de
licence; la CC-BY-SA-1.0 ne devrait plus exister et ne plus être utilisée
et ne protégeait pas non plus un certain nombre de libertés fondamentales
des logiciels et données libres, mais en revanche elle protégeait déjà
mieux l'attribution des contributeurs que l'ODBL-1.0 qui a succédé à
l'ancienne CC-BY-SA-2.0 d'OSM).

On peut se demander en quoi la première clause demandée par le waiver form
ne pourrait pas être levée en intégrant à la licence OSMF une clause, mais
cela demanderait à tous les contributeurs d'OSM d'accepter une version
révisée des contributor terms et obligerait l'OSMF a publier la liste des
contributeurs, et là peut se poser des problèmes d'opposition concernant
leur vie privée pour certains. La mention seule "Les contributeurs
OpenstreetMap" les protège mais en échange l'OSMF tient son registre et
agit en tant qu'agent tiers pour contacter les contributeurs réels ou faire
valoir leurs droits (dont l'OSMF n'est cependant pas propriétaire). En
approuvant les Contributor Terms, on a approuvé le fait que l'OSMF agisse
en tant qu'agent tiers pour gérer les droits individuels de chacun. La
mention "Copyright OSM Contributors" est jugée suffisante pour ce point par
l'OSMF (et par les contributeurs ayant accepté ces termes en accordant leur
confiance à l'OSMF pour protéger leur identité mais aussi faire valoir
leurs droits individuels couverts par l'ODbL-1.0), mais pas suffisante au
regard de la CC-BY-SA-1.0 qui doit permettre de vérifier et connaitre les
auteurs réels.

Suffisante car sur OSM on peut contacter les auteurs individuels via le
site OSM.org et sinon s'adresser à l'OSMF pour demander des précisions ou
se plaindre des abus de droits par un des contributeurs. La Licence d'OSM
est donc trè_s proche de la CC-BY-SA-4.0 mais OSM assure une meilleure
protection des informations personnelles des contributeurs que la
CC-BY-SA-4.0. OSM est assez unique par le fait qu'en agissant en tant
qu'agent tiers pour gérer les droits individuels, cela est fait sans contre
sans aucune contrepartie financière demandée (les sociétés de gestion de
droit demandent une participation, l'acquittemrnt d'une facture d'adhésion
et sinon demandent une partie des bénéfices/royaltees et autres marges
commerciales dérivées des droits, ce n'est pas le cas de l'OSMF qui gère
ces droits gratuitement pour tous mais en se finançant autrement,
essentiellement par les dons, mais indirectement aussi par le soutien de

Re: [OSM-talk-fr] Vinci Autoroutes et l'attribution à OpenStreetmap

2018-04-10 Par sujet marc marc 
Le 10. 04. 18 à 16:00, Jean-Marc Liotier a écrit :
> On Tue, 10 Apr 2018 15:18:17 +0200
> Rpnpif  wrote:
>>
>> Il manque la mention "et les contributeurs" mais bon
> 
> Je n'ai jamais compris le sens de cette mention - il me semble que
> "Openstreetmap" représente ses contributeurs... Il y a probablement une
> subtilité que je n'ai pas saisi. Quelqu'un sait l'expliquer ?

j'ai toujours perçu cela comme une sorte de reconnaissance de 
"l'association osm" envers ces contributeurs. cad que l'infra osm (les 
serveurs et logiciels) n'aurait pas de grande valeur sans le travail de 
titan des contributeurs.
Une sorte de "merci à vous" en bas de chaque carte :)
Juridiquement faudrait voir à qui appartient un changeset.
Si il appartient tjs au contributeur, c'est là la différence entre 
l'asso osm et les contributeurs dans l'utilisation des données.
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Re: [OSM-talk-fr] Vinci Autoroutes et l'attribution à OpenStreetmap

2018-04-10 Par sujet PanierAvide 


Le 10/04/2018 à 16:00, Jean-Marc Liotier a écrit :

Je n'ai jamais compris le sens de cette mention - il me semble que
"Openstreetmap" représente ses contributeurs... Il y a probablement une
subtilité que je n'ai pas saisi. Quelqu'un sait l'expliquer ?

En anglais la mention est "(c) OpenStreetMap contributors", qui se 
traduit en français "(c) Les contributeurs OpenStreetMap", dans le sens 
où l’œuvre produite est le fruit du travail de la communauté de 
contributeurs :-)


Adrien.

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Re: [OSM-talk-fr] Vinci Autoroutes et l'attribution à OpenStreetmap

2018-04-10 Par sujet Jean-Marc Liotier 
On Tue, 10 Apr 2018 15:18:17 +0200
Rpnpif  wrote:
>
> Il manque la mention "et les contributeurs" mais bon

Je n'ai jamais compris le sens de cette mention - il me semble que
"Openstreetmap" représente ses contributeurs... Il y a probablement une
subtilité que je n'ai pas saisi. Quelqu'un sait l'expliquer ?

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Re: [OSM-talk-fr] Vinci Autoroutes et l'attribution à OpenStreetmap

2018-04-10 Par sujet Rpnpif 
Le 10 avril 2018, Léo El Amri a écrit :

> On 10/04/2018 14:22, Rpnpif wrote> Dans ses documents en lien
> ci-dessous, Vinci Autoroutes, sauf erreur de
> > ma part, utilise les données OSM, mais je n'ai vu aucune attribution.
> > 
> > C'est aux pages 5 et 6 de
> > https://a11-angers-contournement.vinci-autoroutes.com/sites/a11-angers-contournement.vinci-autoroutes.com/files/2018-03/Dossier%20de%20concertation%20VINCI%20A11-CNA.pdf
> >   
> 
> A la page 6 (Qui est techniquement la page 7), il y a une attribution
> sur la photo, à droite.
> 
> > ou ici
> > https://a11-angers-contournement.vinci-autoroutes.com/fr/savoir-plus
> >   
> 
> Il y a si peu d'informations sur la page "En savoir plus" qu'on pourrait
> se demander si ça vient réellement de OSM. Mais bon, on peut parier
> qu'ils n'iraient pas chercher dans deux sources différentes pour
> l'information publique d'un même projet.

Oups oui, merci, je n'avais pas vu la mention verticale. Il manque la
mention "et les contributeurs" mais bon.

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Alain Rpnpif

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Re: [OSM-talk-fr] Vinci Autoroutes et l'attribution à OpenStreetmap

2018-04-10 Par sujet Léo El Amri 
On 10/04/2018 14:22, Rpnpif wrote> Dans ses documents en lien
ci-dessous, Vinci Autoroutes, sauf erreur de
> ma part, utilise les données OSM, mais je n'ai vu aucune attribution.
> 
> C'est aux pages 5 et 6 de
> https://a11-angers-contournement.vinci-autoroutes.com/sites/a11-angers-contournement.vinci-autoroutes.com/files/2018-03/Dossier%20de%20concertation%20VINCI%20A11-CNA.pdf

A la page 6 (Qui est techniquement la page 7), il y a une attribution
sur la photo, à droite.

> ou ici
> https://a11-angers-contournement.vinci-autoroutes.com/fr/savoir-plus
> 

Il y a si peu d'informations sur la page "En savoir plus" qu'on pourrait
se demander si ça vient réellement de OSM. Mais bon, on peut parier
qu'ils n'iraient pas chercher dans deux sources différentes pour
l'information publique d'un même projet.

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[OSM-talk-fr] Vinci Autoroutes et l'attribution à OpenStreetmap

2018-04-10 Par sujet Rpnpif 
Bonjour,

Dans ses documents en lien ci-dessous, Vinci Autoroutes, sauf erreur de
ma part, utilise les données OSM, mais je n'ai vu aucune attribution.

C'est aux pages 5 et 6 de
https://a11-angers-contournement.vinci-autoroutes.com/sites/a11-angers-contournement.vinci-autoroutes.com/files/2018-03/Dossier%20de%20concertation%20VINCI%20A11-CNA.pdf

ou ici
https://a11-angers-contournement.vinci-autoroutes.com/fr/savoir-plus

À comparer avec https://www.openstreetmap.org/#map=15/47.4893/-0.6147

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Alain Rpnpif

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