2009/3/18 Pieren <[email protected]>: > 2009/3/11 Eric SIBERT <[email protected]>: > Quelqu'un connait-il leur statut ? >
Ah ben voila. Je me répond à moi-même: http://geodesie.ign.fr/pdf/Droits_repro_dif.pdf extrait: Toute autre reproduction ou diffusion en nombre des fiches, à des fins documentaires ou commerciales, devra faire l'objet d'une autorisation expresse préalable de l'IGN. Quelqu'un se sent-il le courage de faire la demande auprès de l'IGN ? Je ne sais pas, on peut toujours rêver, le printemps arrive... Pieren _______________________________________________ Talk-fr mailing list [email protected] http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
