2010/1/25 Ab_fab <[email protected]> > Bonjour, > > On peut commencer par un état des lieux, et voir les ressourges SIG dont > dispose en propre la communauté de communes (CC Vallée de Clisson ?), et > dans quelle mesure elle peut les mettre à disposition sous les modalités > CC-by-SA, sur le modèle de BMO. >
Les données n'ont pas besoin d'être mises a disposition sous CC-BY-SA. Elles peuvent l'être sous un format domaine publique. Je crois que BMO va mettre une licence comme cela d'ailleurs afin de permettre aux sociétés privées de reprendre leurs cartes aussi. Tout dépend du but de ces clients, et s'ils veulent permettre a tout le monde ou pas de disposer de ces données. Emilie Laffray
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