Salut,
Tout dépend des droits associés à la carte que tu utilises. Mais il y a
99% de chances qu'elle soit sous copyright.
Tu ne peux pas décalquer directement à partir de la carte, mais par
contre rien ne t'interdit d'aller sur le terrain en l'utilisant et de
relever toi-même les informations que tu saisiras ensuite dans OSM. Mais
dans ce cas, il faut que tu ne saisisses que ce que tu as réellement vu
sur le terrain. Tu ne dois après coup te dire "ah ben ça c'est sur la
carte, je ne l'ai pas vu, mais je le mets quand même".
Dans les cartes copyrightées, il y a souvent des erreurs volontaires qui
sont glissées (ça s'appelle des oeufs de pâques) pour savoir si on
recopie leurs informations.
Bon cyclo-mapping !
Tanguy Ortolo a écrit :
Bonsoir,
Je me demande à quel point on a le droit ou non d'utiliser d'autres
cartes pour ajouter des données à OSM. Une carte étant protégée par le
droit d'auteur¹, je crois, il faut une autorisation pour les copier,
faute de quoi on commet une contrefaçon. Ma question, c'est donc
plutôt : qu'est-ce qui constitue une copie, et qu'est-ce qui constitue
une simple utilisation, hors du champ du droit d'auteur ?
Par exemple, décalquer une carte, c'est une copie. Utiliser une carte
pour s'orienter, tout en traçant son chemin avec un GPS, puis travailler
sur cette trace, ce n'est pas une copie, si ?
Dans mon cas, la carte en question, c'est un plan des aménagements
cyclables. Les tracés ne m'intéressent pas, puisqu'ils sont déjà dans
OSM : ce sont les informations de présence de bandes cyclables,
matérialisées par des couleurs, qui m'intéressent.
Si j'utilise directement le plan en couleur pour ajouter des attributs
aux balises d'OSM, est-ce de la copie ?
Si j'utilise le plan en couleur pour me rendre sur place, et noter sur
un plan blanc les bandes cyclables que je constate de visu, est-ce de la
copie ?
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