On attend de voir. Quant à votre page "mentions légales" elle ne
traite que des contenus textuels (dont vous mentionnez en détenir la
totalité des droits), pas les images et n'importe quel autre contenu
dont vous ne détenez pas les droits mais qui sont détenus par des
tiers, mais que vous réutilisez avec leur autorisation.

Ce serait pas mal de ne pas exclure aucun des droits des tiers. Pas
seulement concernant OpenStreetMap, mais aussi n'importe quel contenu
(y compris publicitaire provenant de vos annonceurs, ou les images et
l'iconographie en général).

D'autre part une petite phrase sous l'image contenant l'attribution de
paternité avec un lien vers sa licence, ne nuit pas. On a des exemples
sur tous les sites utilisés par la Communauté des "Contributeurs
OpenStreetMap". Donc un libellé "Image : Copyright 2012 OpenStreetmap
(licence CC-BY-SA)".

Si vous ne faites que reproduire l'image dérivée des données. En
revanche si vous intégrez des données OSM pour produire l'image, la
mention d'attribution et la licence sont différentes : "Données :
Copyright 2012 Les contributeurs d'OpenStreetMap (licence OdBL)".
Cette mention peut être très courte si elle contient un lien explicite
vers des pages détaillées (ou la section appropriée de votre page de
"Mentions légales"). Il est en effet souvent nécessaires de distinguer
les sources et savoir identifier les licences et droits propres à
chaque type de contenu d'une même page (un lien unique en bas de page
"Mentions légales" n'est souvent pas suffisant).

Prenez exemple sur les sites de la presse pour les attributions
concernant les sources de textes issus d'agences de presse et les
photographes : on a toujours une petite mention placée clairement à
côté de chaque contenu, même si le site a aussi une page plus
générales sur les conditions d'utilisations et mentions légales
concernant l'éditeur, le design du site, les données de contact (y
compris pour les plaintes et recours éventuels) ou d'enregistrement
professionnel.

Le 18 octobre 2012 10:32, Strullu Loïc <i...@gralon.net> a écrit :
> Bonjour,
>
> nous avons bien reçu le message concernant la licence des données OSM et nous
> allons régulariser très rapidement cet état de fait en l'indiquant dans nos
> mentions légales.
>
> Comme vous avez pu le constater, nous sommes encore en pleine intégration de
> cette nouvelle solution qui devrait remplacer petit à petit Gmap d'où le petit
> méli-mélo pour le moment.
>
> Cordialement,
> Strullu Loïc
> Fondateur Gralon.net
>
>
>
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> Talk-fr mailing list
> Talk-fr@openstreetmap.org
> http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr

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