Il se peut aussi qu'il restent plusieurs SIRET correspondant à des organisations successives ayant utilisé ces lieux. Les établissements peuvent pourtant toujours exister et n'ont pas mis à jour leur adresse si le SIREN est encore valable (on n'a pas de trace semble-t-il de la création des SIRET au sein d'un SIREN, c'est assez libre à la demande de toute organisation qui souhaite créer des établissements ad hoc pour des raisons comptables/fiscales/contractuelles et faciliter la gestion ou la justification de certains droits ou exemptions (la condition étant souvent la séparation comptable, et correctement affecter les ressources, dépenses et recettes et les justifier). Occuper/utiliser un lieu chez un tiers souvent nécessite des moyens : personnel affecté, assurances demandées, droits d'accès, consommables/eau/énergie, frais de gestion demandés par l'organisation gérant les lieux...). Si c'est une utilisation régulière (planifiée), créer un établissement ad hoc est un bon outil de gestion. L'occupant principal du bâtiment peut ne jamais s'occuper de cinéma, c'est juste un gestionnaire, son SIRET (ou APE affecté) à cet endroit peut ne pas correspondre à un cinéma, mais à un autre service plus générique ou spécialement dédié à la seule gestion immobilière.
Le dim. 14 juin 2020 à 11:52, Cyrille37 OSM <[email protected]> a écrit : > Le cinéma en soit n'a pas de SIRET, c'est un bâtiment, seules les > organisations en ont un. > > Il y a donc 3 oragnisations domiciliées à cette adresse. >
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