mais ds US et coutumes comme l'�crtit
JM
De�: Jean-Marc CACHERA <[EMAIL PROTECTED]>
R�pondre �: [EMAIL PROTECTED]
Date�: Fri, 22 Oct 2004 19:01:45 +0200 (CEST)
��: [EMAIL PROTECTED]
Objet�: URG-L: obligation de service , service en temps de travailcontinu
obligations de service du PH temps plein: 10 demi-journ�es ou 39 heures par semaine
(les jours de RTT compensant le delta 35h - 39 heures)
� lisser sur le quadrimestre
jean marc cachera
> Message du 22/10/04 17:39
> De : "Samuel Serge"
> A : [EMAIL PROTECTED]
> Copie � :
> Objet : URG-L: obligation de service , service en temps de travail continu
> pour un service � activit� en temps continu ( les urgences)
> Quelqu'un a t-il une reference pr�cise des obligations de Service du
> Praticien hospitalier, "vers le bas" , au dela des 48h/sem sur un
> quadrimestre ca donne des plages de temps de travail additionnel, MAIS il y
> a t il un chiffre minimun et lequel de temps de travail en dessous on
> pourrait �tre p�nalis� de ne pas en faire assez retenu desalaire ou de jour
> CA RTT ?
>
> Merci
> S. Samuel
>
>
