2010/4/8 René-Luc D'Hont <rldh...@gmail.com> > Le 08/04/2010 16:17, Gilles Bassière a écrit : > > François Van Der Biest wrote: > > > >> Est-ce que la clause SA de Creative Commons considère qu'un rendu agrégé > >> (ie "en une seule tuile raster") des données OSM + des POIs est une > >> oeuvre dérivée qui doit être placée sous la même licence, alors que le > >> fait de placer les POIs dans une autre couche (ie "deux tuiles raster" > >> ou "une tuile raster + des données vecteur au dessus") permettrait de > >> passer outre ? > >> > >> F. > >> > >> > > Intéressant, je n'avais pas songé au fait que les tuiles peuvent être > > considérées comme une œuvre dérivée des données. Si tel est le cas, je > > pense qu'on peut même arguer que c'est la carte dans son ensemble qui > > est une œuvre dérivée. En effet, le tuilage n'est qu'un moyen technique > > de diffuser la carte. Dès lors, la carte dans son ensemble devrait être > > sous licence CC-By-SA puisqu'elle utilise en partie un travail sous > > licence CC-By-SA. > > > > Oui les tuiles et la carte générée à partir de données OSM qui sont > CC-By-SA sont elles aussi CC-By-SA, d'où la volonté de changé de licence > et d'avoir un licence spécifique aux données pour pouvoir utilsier une > autre licence pour le rendu. > > > > Je ne suis pas juriste et je ne sais pas dans quel mesure ce > > raisonnement est valide mais s'il l'est, ça réduit fortement la > > possibilité de faire des mash-up, du cloud computing et plein de chose > > avec des noms anglais. D'ailleurs, si ce raisonnement était valide, > > CloudMade aurait bien mal choisi son nom :p > > > > Par contre dans une page Web ou un SIG, il est possible d'utiliser des > données OSM (données brutes et tuiles) avec d'autres données si il est > possible à l'utilisateur de bien séparer les 2 types de données. Car > dans ce cas là nous superposons des données sans jamais les fusionner, > la fusion en ferait un produit dérivé et donc sous CC-By-SA. Les mashups > sont donc possible par contre les impressions sont limités. > > +1 complétement d'accord avec l'avis de Rene Luc.
Emilie Laffray
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