lire "sous licence,  Ouverte/Open License Version 2.0" et pas « licence ocs 
etc."


> Le 25 juin 2020 à 12:26, ades <ades.s...@orange.fr> a écrit :
> 
> 
> bonjour,
> le RPG et l’OCS_GE sont disponibles (pas pour tous les dpt) sous licence 
> OCS_GE (https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/index.html 
> <https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/index.html>)
> J’en déduis, peut-être à tort ?, que l’on peut utiliser les .shp dispos pour 
> contribuer.
> A mon sens le RPG est trop précis et a des lacunes (parcelles non 
> renseignées), alors que OCS_GE, plus « général » semble mieux convenir pour 
> OSM.
> Possible ou pas, à une échelle communale je compte vérifier sur le terrain…
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