> Cette notice, ai-je le droit de la mettre en téléchargement chez ...
> Chez qui au juste?
> Pas c-joint, c'est trop lourd...
> Silvain, chez qui ai-je le droit (si j'en ai le droit...) de déposer ce bidule qui fait tout de même 2Mo en haute résolution!!!
Il y a marqué "Copyright Machinbidule" quelque part ?
Silvain, la propriété intellectuelle ne dépend pas du fait qu'il soit marqué quelque part "copyright chose" ou non (saus aux USA vis à vis de la loi américaine). Autrement dit, le plan en question est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle que d'ailleurs tout le monde sur cette liste viole allègrement en demandant de copier des pages de revues, etc.
En tous cas dans le cas présent je pense que ce n'est pas bien grave, mais la simple politesse serait tout simplement de demander l'autorisation à GPB qui ne refuserait certainement pas, non ?
Guy R.
PS: La propriété intellectuelle et le copyright n'existaient pas en Union Soviétique et dans les autres pays communistes du simple fait qu'ils avaient aboli la propriété privé. Ce qui date d'avant 1917 est maintenant tombé dans le domaine public sauf très rares excceptions (le droit court jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur). Le copyright a été reconnu en Russie par une loi de 1993, tout ce qui précède (comme par exemple le 3-vues que je viens de présenter de planeur à la godille) peut donc être librement copié et reproduit.
