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> Silvain, la propriété intellectuelle ne dépend pas
du fait qu'il soit marqué quelque part "copyright chose" ou non
(saus aux USA vis à vis de la loi américaine). > Autrement dit, le plan en
question est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle que
d'ailleurs tout le monde sur cette liste viole allègrement en demandant de
copier des pages de revues, etc.
Euh ? J'avais
tendance (c'est tellement pratique) à me réfugier derrière le fait qu'on est
dans un état de droit : si ce n'est pas expressément interdit, on peut
considérer que c'est autorisé, non ?
Pour les pages des revues,
oui, j'admets que ce n'est pas bien et provoque un manque à gagner aux
éditeurs.
> En tous cas dans le cas présent je pense que ce
n'est pas bien grave, mais la simple politesse serait tout simplement de
demander l'autorisation à GPB qui ne refuserait certainement pas, non
?
Non, probablement pas. On va
d'ailleurs lui demander. Mais est-il le seul "propriétaire" de ce dessin ? Et
de ceux qui ont été publiés dans les magazines ?
Si, moi, j'autorise la
reproduction d'un truc que j'ai envoyé à un magazine, le magazine va me dire
que je n'ai pas compétence pour autoriser ou interdire, ne crois-tu
pas ?
> Guy R.
> PS: La propriété intellectuelle
et le copyright n'existaient pas en Union Soviétique et dans les autres pays
communistes du simple fait qu'ils avaient aboli la propriété privé. Ce qui
date d'avant 1917 est maintenant tombé dans le domaine public sauf très rares
excceptions (le droit court jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur). Le
copyright a été reconnu en Russie par une loi de 1993, tout ce qui précède
(comme par exemple le 3-vues que je viens de présenter de planeur à la
godille) peut donc être librement copié et reproduit.
Ok, on va
donc :
a) demander à GPB de se
faire naturaliser Russe
b) attendre 70 ans après sa
mort.
J'ai toujours des solutions
très simples, moi ;-)
Silvain
