Tout dépend du contrat d'assurance et des exclusions prévues au contrat. J'ai fait des recherches sur le net, pour voir les différents contrats, justement, lors de la création de mon club. Certaines assurances assurent l'aéromodélisme, avec des exclusions, comme par exemple, ne pas depasser 10 CM3 de cylindrée, ou interdiction de motorisation thermique, un interdiction de pratiquer la compétition. D'autres l'assimilent à un sport aérien, certaines assurances, assurent, mais pas l'utilisateur au niveau corporel, ni les véhicules automobiles pouvus d'une assurance propre. Bref, il faut etre prudent pour utiliser une assurance responsbilité civile, et bien étudier le contrat. Dans mon club FFAM, j'accepte les vols occasionnels de gens assurés par d'autre assurance que la FFAM, à condition que la personne porte sur elle une attestation d'assurance, avec les garanties en clair, et les exclusions. Mais franchement, l'assurance FFAM reste quand meme celle qui parais la mieux adaptée.
Denis ----- Original Message ----- From: "francis" <[EMAIL PROTECTED]> To: <[email protected]> Sent: Wednesday, June 06, 2007 6:36 PM Subject: [electron.libre] Re: Question d'assurance > > Bon sur ce coup là je suis bon , pas de soucis . > > Sinon pour le rajout sur la responsabilitée civile (en cas de non > assurance > fédé par ex ) c'est pas gagné d'avance .Je me suis renseigné chez pas mal > d'assureurs et le modelisme est compris ( pour ceux là ) dans les risques > aeriens en general , donc ils n'assurent pas . > Mais bon , le probleme n'est pas là et l'affaire est reglée , merci à tous > ceux qui ont emis une remarque. > > @+ ***Francis*** > ----- Original Message ----- > From: "jean francois pion" <[EMAIL PROTECTED]> > To: <[email protected]> > Sent: Tuesday, June 05, 2007 9:51 PM > Subject: [electron.libre] Re: Question d'assurance > > >> Guy Revel a écrit : >>> At 18:47 05/06/2007, you wrote: >>>> Mon assurance responsabilitée civile ne prend pas en charge ce >>>> type d'activitée (comme beaucoup d'autre d'ailleurs). >>>> Le fédé dans ce cas fonctionnerais d'apres guy c'est juste ce qui >>>> compte. >>>> Merci encore pour vos reponses. >>> >>> Salut, >>> >>> Relis bien, >>> >>> L'éassurance fédférale fonctionne si tu voles sur un terrain autorisé >>> par le président du club qui t'as fourni la licence. Sinon c'est lui >>> qui est civilement responsable et ça peut aller loin. Alors si le >>> président en question veut bien te faire un papier t'autorisant à >>> voler sur le terrain d'un club non fédéré, tout est bien pour toi. >>> Pour lui, c'est moins sûr. >>> >>> Guy R. >>> >> meuh non ! >> >> le président de club est responsable s'il autorise quelqu'un de non >> assuré à voler sur le terrain de son club >> >> pour le modéliste lambda affilié à la fédé, il a une assurance qui le >> couvre dans tous les aspects de la pratique du modélisme pour peu qu'il >> utilise un terrain dont le proprio l'autorise (et encore cette exclusion >> ne s'applique qu'en cas de dommage au terrain lui même), si c'est une >> voiture qui passe sur la route à 200 m qui se gauffre un avion en >> perdition l'assurance jouera (du moins pour rembourser les dégats à la >> voiture) >> >> >> c'est le cas du vol de pente par exemple >> >> >> de toute façon un président de club ne peut etre responsable de ce que >> fait un membre de son club (même sur le terrain) par contre il peut etre >> responsable si, au courant des manquement à la sécurité répétés de la >> part d'un membre de son club il n'a pas pris les mesures nécessaires >> pour faire stopper les conneries. Si après son interdiction de vol >> duement notifiée l'olibrius revient en l'absence d'autres membres du >> club et casse quelque chose ça sera SA responsabilité et non celle du >> président >> >> le principe est quand même que chacun est responsable de ce qu'il fait >> (acte ou autorisation) et qu'il est tenu de réparer les dommages commis >> à autrui) >> >> sinon il est bien facile d'aller voir son assureur et de lui demander >> (pour une somme modique voire pour rien d'ajouter la pratique de >> l'aéromodélisme en loisir à la police responsabilité civile existante >> >> -- >> JF Pion >> booster d'entropie >> des montages électroniques pour le modélisme >> http://jean.francois.pion.free.fr >> le site du vol électrique http://electrofly.free.fr/ >> >> >> >> -- >> Liste de diffusion electron.libre >> archives de la listes sur : >> http://www.mail-archive.com/electron.libre%40ml.free.fr/ >> >> le site ftp de la liste (quand il fonctionne): >> ftp://electrolibriste:[EMAIL PROTECTED]:21 ou >> http://electrolibriste:[EMAIL PROTECTED]:12020/ftpelectronlibre/ >> ou en plus rapide http://electrolibriste.free.fr >> >> >> la liste de discussion hors sujet : >> mailto:[EMAIL PROTECTED] >> la carte mondiale des électrolibristes: >> http://mappemonde.net/bdd/electronlibre >> Pour se désinscrire : >> mailto:[EMAIL PROTECTED] >> >> >> >> >> > > > > -- > Liste de diffusion electron.libre > archives de la listes sur : > http://www.mail-archive.com/electron.libre%40ml.free.fr/ > > le site ftp de la liste (quand il fonctionne): > ftp://electrolibriste:[EMAIL PROTECTED]:21 ou > http://electrolibriste:[EMAIL PROTECTED]:12020/ftpelectronlibre/ > ou en plus rapide http://electrolibriste.free.fr > > > la liste de discussion hors sujet : > mailto:[EMAIL PROTECTED] > la carte mondiale des électrolibristes: > http://mappemonde.net/bdd/electronlibre > Pour se désinscrire : > mailto:[EMAIL PROTECTED] > > > > > -- Liste de diffusion electron.libre archives de la listes sur : http://www.mail-archive.com/electron.libre%40ml.free.fr/ le site ftp de la liste (quand il fonctionne): ftp://electrolibriste:[EMAIL PROTECTED]:21 ou http://electrolibriste:[EMAIL PROTECTED]:12020/ftpelectronlibre/ ou en plus rapide http://electrolibriste.free.fr la liste de discussion hors sujet : mailto:[EMAIL PROTECTED] la carte mondiale des électrolibristes: http://mappemonde.net/bdd/electronlibre Pour se désinscrire : mailto:[EMAIL PROTECTED]
