http://www.defense.gouv.fr/sites/dga/base/breves/transfert_de_technologie__liste_des_brevets_disponibles/
Transfert de technologie : liste des brevets disponibles Le bureau de la propriété intellectuelle de DGA vient de mettre à jour la liste des brevets disponibles en licence ou en cession. Le ministère de la défense est titulaire d’un certain nombre de brevets, français et étrangers, qui résultent de travaux faits en son sein. La plupart du temps, le ministère n’a pas vocation ni les moyens d’exploiter lui même ces inventions. Cependant ces brevets constituent un acquis technique qui peut intéresser des partenaires industriels. Tous les brevets ci joints (fichier Excel téléchargeable) sont donc disponibles en licence ou en cession. Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez vous adresser à : DGA/D4S/SDGQ Bureau de la propriété intellectuelle 16 bis avenue Prieur de la Côte d’Or 94114 ARCUEIL CEDEX Tél. : (33) 01 42 31 88 73 Fax : (33) 01 42 31 88 74 Pour accéder à la liste, cliquez sur le lien ci-dessous : Lien externe : La liste des brevets disponibles sur le site ixarm (xls 46 Ko) http://www.ixarm.com/IMG/xls/Cat2006_IXARM-V2.xls Titre MATERIAUX ET PEINTURES DESTINES A REDUIRE LA REFLEXION DES ONDES RADAR. APPAREILLAGE PORTATIF ET AUTONOME POUR L'ANALYSE IN SITU D'UNE SUBSTANCE LIQUIDE OU SOLIDE SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE DEPOTS SUPERFICIELS. BRULEUR UTILISABLE DANS UN APPAREIL POUR L'ANALYSE D'UNE COMPOSITION GAZEUSE PAR SPECTROPHOTOMETRIE DE FLAMME. APPAREIL GENERATEUR D'AEROSOLS A DISQUE TOURNANT. VEHICULE A DIRECTION MIXTE. APPAREIL PORTATIF ET AUTONOME POUR L'ANALYSE D'UNE COMPOSITION GAZEUSE PAR SPECTROMETRIE DE FLAMME. MATERIAU MULTICOUCHE, PROCEDES DE FABRICATION DE CE MATERIAU MULTICOUCHE ET DE L'UNE DES COUCHES DE CE MATERIAU ET REVETEMENT ANTI-EROSION ET ANTI-ABRASION COMPRENANT CE MATERIAU MULTICOUCHE. PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION ET DE DETERMINATION DE LA POSITION DE FORMES. RESEAU BIDIMENSIONNEL PERIODIQUE DE MEMORISATION ET DE TRAITEMENT BOOLEEN D'IMAGES. DISPOSITIF ASSURANT LE DECONFINEMENT D'UNE CHARGE CONTENANT UN EXPLOSIF PAR MISE EN OEUVRE D'UN ELEMENT DEFORMABLE EN MATERIAU A MEMOIRE DE FORME. SYSTEME DE TELEMESURE DES PARAMETRES D'UN ENGIN MOBILE. REVETEMENT MULTICOUCHE POUR LA PROTECTION DE SURFACE CONTRE L'EROSION ET/OU L'ABRASION. DISPOSITIF DE NEUTRALISATION D'ENGINS EXPLOSIFS, NOTAMMENT D'ENGINS EXPLOSIFS IMPROVISES A ENVELOPPE RESISTANTE. DISPOSITIF DE MESURE DU TOURBILLON CAVITANT DES PALES DES HELICES NAVALES. PROCEDE ET DISPOSITIF DE VISUALISATION DE LIGNE DE COURANT PAR DES ELEMENTS PARTICULAIRES. LEURRE EMETTEUR DE RAYONNEMENT INFRAROUGE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL LEURRE. DISPOSITIF POUR DETERMINER LES MOUVEMENTS D'UNE STRUCTURE MOBILE. DISPOSITIF DE REGENERATION DE L'AIR DANS UNE ENCEINTE FERMEE. PROCEDE ET DISPOSITIF DE FORMATION D'UNE IMAGE ECHANTILLONNEE. PROCEDE DE REALISATION DE MATERIAU COMPOSITE A BASE DE POLYMERE CONDUCTEUR. DISPOSITIF DE CAMOUFLAGE. PROCEDE ET DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT DE L'IMAGE VIDEO D'AU MOINS DEUX OBJETS, ET PROCEDE ET DISPOSITIF DE VISUALISATION DE L'IMAGE VIDEO DE CES OBJETS. Dispositif de stockage d'énergie calorifique DISPOSITIF D'ESSAIS ACCELERES D'ERODABILITE. MODULE ADDITIF CONNECTABLE SUR UN APPAREIL ELECTRIQUE PORTATIF ET AUTONOME. TRANSDUCTEUR ELECTRO ACOUSTIQUE ANTENNE SONAR OUVERTS. ANTENNE SONAR A TETES DEMONTABLES. PERFECTIONNEMENT AUX ANTENNES SONAR MUNIES D'UNE CONTRE MASSE COMMUNE. PERFECTIONNEMENT ACOUSTIQUE AUX ANTENNES SONAR. DISPOSITIF DE RIPOSTE A UNE ATTAQUE PAR MISSILE OU OBUS. PROCEDE ET SYSTEME POUR PRODUIRE UN SIGNAL ANALOGIQUE DE SYNTHESE. DISPOSITIF DE MISE A FEU D'UNE CHARGE PYROTECHNIQUE DU TYPE BOUCHON ALLUMEUR NOTAMMENT POUR GRENADE A MAIN AYANT TROIS MODES DE FONCTIONNEMENT. PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA FREQUENCE ET DE L'AMPLITUDE EXACTES D'UN SIGNAL SINUSOIDAL. DISPOSITIF DE MISE A FEU D'UNE CHARGE PROPULSIVE POUR CANON A EAU. DISPOSITIF DE LIAISON ENTRE DEUX SECTIONS D'UNE ENVELOPPE DE CAMOUFLAGE DISCONTINUE D'UN VEHICULE. PEROVSKITE FERROELECTRIQUE. DISPOSITIF POUR LE PRELEVEMENT DE SUBSTANCES GAZEUSES, DE LIQUIDES, D'AEROSOLS OU MEME DE MATIERES PULVERULENTES, EN VUE DE LEUR ANALYSE IN SITU. DISPOSITIF DE PRODUCTION AUTONOME D'OXYGENE RESPIRABLE A HAUTE PRESSION PAR VOIE CHIMIQUE Procédé de structuration d'une scène au sens du mouvement apparent et de la profondeur DISPOSITIF D'AMORCAGE A TEMPS PROGRAMMABLE. ACCELERATEUR OU ACTIONNEUR LINEAIRE. CHARIOT DE TRANSPORT DE CHARGE. DISPOSITIF POUR LA LOCALISATION D'UN OBJET MOBILE. CATHODE POUR LA REDUCTION DE DIOXYDE DE CARBONE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE CATHODE. DISPOSITIF DE DETECTION OPTIQUE. MODULE POUR ENREGISTRER LA FREQUENCE CARDIAQUE INSTANTANEE ET MODULE PORTABLE EN FAISANT APPLICATION. GANT DE PROTECTION CONTRE LES AGRESSIONS NUCLEAIRES, BIOLOGIQUES ET CHIMIQUES DISPOSITIF DE NEUTRALISATION D'ENGINS EXPLOSIFS. PROJECTILE CINETIQUE A EFFET LATERAL ACCRU. DISPOSITIF ELECTROMAGNETIQUE PERMETTANT D'ACCELERER UN MOBILE. TUBE DE PRELEVEMENT ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL TUBE DE PRELEVEMENT PROCEDE DE STOCKAGE TEMPORAIRE D'UN MATERIEL DANS UNE UNITE AUTONOME A TAUX D'HYGROMETRIE CONTROLE ET UNITE CORRESPONDANTE. ENSEMBLE D'ALIMENTATION DE GAZ DESTINE A ETRE RACCORDE A UN RESERVOIR CONTENANT UN GAZ SOUS HAUTE PRESSION. INSTRUMENT DE MESURE DE L'INDICE DE REFRACTION D'UN FLUIDE. DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT DE MESSAGES NUMERIQUES EMBARQUABLE SUR AERONEF. PROTECTION AUDITIVE CONTRE LES BRUITS ELEVES. PROCEDE DE REPRESENTATION SUR UN ECRAN DE VISUALISATION D'UN CHAMP DE DONNEES MULTIDIRECTIONNELLES NOTAMMENT DE DONNEES FOURNIES PAR UNE SOURCE D'ECOUTE PASSIVE, ET SYSTEME POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE. PROCEDE DE REFROIDISSEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE. PROCEDE DE SIGNATURE NUMERIQUE. PROCEDE DE DIAGNOSTIC D'AGENTS PATHOGENES RESPIRATOIRES PAR BIOLOGIE MOLECULAIRE. STRUCTURE ANTIGENIQUE UTILISABLE POUR LA DETECTION ET LE DOSAGE D'ANTICORPS ET PROCEDE DE PREPARATION. PROCEDE DE TRI DE SIGNAUX ACOUSTIQUES EMIS PAR UN MOBILE. PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'INFORMATIONS BINAIRES. PROCEDE DE COMMANDE D'UN RESEAU DE PROCESSEURS. PROCEDE ET DISPOSITIF D'ATTENUATION SELECTIVE D'UN RAYONNEMENT. DISPOSITIF PIEZO-SENSIBLE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SA MISE EN OEUVRE. STRUCTURE PORTANTE A TOURBILLON MARGINAL REDUIT. CIBLE A RAYONNEMENTS INFRAROUGES AUTOPROPULSEE PAR REACTION. SYSTEME ELECTRIQUE ET/OU ELECTRONIQUE INTEGRE A DES MOYENS D'ISOLATION D'UN MODULE FONCTIONNEL, DISPOSITIF ET PROCEDE D'ISOLATION ET UTILISATION CORRESPONDANTS. CIBLE THERMIQUE. PROCEDE ET DISPOSITIF PHOTOACTIVE DE LIMITATION LARGE BANDE D'UN FLUX LUMINEUX. DISPOSITIF DE MISE A FEU D'UNE AMORCE. DISPOSITIF TRIBOELECTRIQUE PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE L'EXISTENCE D'UNE ACTIVITE BIOLOGIQUE DE MICRO-ORGANISMES PROCEDE DE CULTURE CELLULAIRE DU VIRUS DE L'HEPATITE C. DISPOSITIF APTE A DETERMINER LA POSITION D'UN OBJET DANS UN REPERE OXZ PROCEDE DE COMMANDE D'UN ENGIN SUPERSONIQUE ET ENGIN SUPERSONIQUE FAISANT APPLICATION DE CE PROCEDE INTERFACE UNIVERSELLE DE BUS NUMERIQUE. DISPOSITIF DE NEUTRALISATION D'ENGINS EXPLOSIFS PAR JET D'EAU BASSE PRESSION. DISPOSITIF ELECTROMAGNETIQUE POUR LA PRODUCTION D'ATOMES NEUTRES FROIDS. Dérivés de per (3,6-anhydro) cyclodextrines, leur préparation et leur utilisation pour séparer des ions, notamment de cobalt, de lanthanides et d'uranyle PROCEDE DE FILTRAGE A LARGE DYNAMIQUE POUR FILTRE NUMERIQUE RECURSIF IMPLANTE DANS UN PROCESSEUR DE SIGNAL DSP TRAVAILLANT AVEC DES NOMBRES ENTIERS DISPOSITIF APTE A REPRODUIRE LES CARACTERISTIQUES D'ADHERENCE D'UN VEHICULE SUR UN SOL ENNEIGE OU RECOUVERT D'HERBE HUMIDE DISPOSITIF A CIRCUIT(S) LOGIQUE(S) POUR LA GENERATION D'UN SIGNAL ALEATOIRE CONNECTEURS POUR COURANTS HAUTES TENSIONS FONCTIONNANT DANS LE VIDE DISPOSITIF A SURFACE EQUIVALENTE LASER PAFAITEMENT CONNUE ET PROCEDE ASSOCIE MOYENS D'INITIATION PYROTECHNIQUE RETARDATEURS ECLATEUR POUR GENERATEUR ELECTRIQUE DE HAUTE PUISSANCE DISPOSITIF D'OBSERVATION OU DE DETECTION D'UNE SCENE OU D'UN OBJET A RETROREFLEXION REDUITE PROCEDE DE TRAITEMENT ET DE PREVENTION DE LA CORROSION D'UN ASSEMBLAGE DE TOLES PROCEDE DE DETERMINATION DE CARACTERISTIQUES BATHYMETRIQUES D'UNE SURFACE, SONAR ET APPLICATIONS CORRESPONDANTES DISPOSITIF DE FUSION DE MATIERE PAR FAISCEAU LASER BLINDAGE POUR LA PROTECTION CONTRE LES PROJECTILES CINETIQUES PERFORANTS PROCEDE DE DETERMINATION DE L'AIMANTATION ET DU CHAMP RAYONNE PAR UNE TOLE BLINDAGE COMPOSITE MULTICOUCHES PROCEDE D'INGENIERIE GENETIQUE POUR LE SUIVI EN TEMPS REEL DE L'ACTIVATION DE PROTEINES SPECIFIQUES DE TRANSDUCTION DE SIGNAUX CELLULAIRES PROCEDE PERMETTANT DE REALISER UN BIOCAPTEUR MULTIPARAMETRIQUE A SIGNATURES SPECIFIQUES DISPOSITIF DE COLLIMATION D'UNE MATRICE DE DIODES LASER HAUTE BRILLANCE PILOTAGE D'UN PROJECTILE PAR DECHARGE PLASMA DISPOSITIF A SURFACE EQUIVALENTE LASER PARFAITEMENT CONNUE MATERIAU SOUPLE A CONTRASTE OPTIQUE DANS L'INFRAROUGE Dispositif apte à reproduire les caractéristiques d'adhérence hétérogène d'un véhicule PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES EN MATERIAUX CERAMIQUES EN PARTICULIER EN MATERIAUX PIEZOELECTRIQUES PROCEDE POUR EMETTRE UN SIGNAL ELECTROMAGNETIQUE ET ANTENNE ASSOCIEE Laser à pompage intracavité SONDE DE DEMINAGE DISPOSITIF DE CALORIFUGE ACTIF POUR TUYAUTERIE DE GAZ Tube et échangeur de chaleur associé Procédé, et installation associée, apte à prévenir ou à réparer les fuites d'un réservoir Micro capteur apte à détecter et à compter des chocs ou des accélérations/déccélérations Application à la chimioprophylaxie du paludisme d'une combinaison de chloroquine et de doxycycline Dispositif laser et procédé associé PROCEDE DE FABRICATION D'UN HAPTENE ENTRE LA DOXYCYCLINE ET L'ALBUMINE BOVINE SERIQUE ET APPLICATION A L'IDENTIFICATION DE LA DOXYCYCLINE CHEZ L'HOMME OU L'ANIMAL --~--~---------~--~----~------------~-------~--~----~ You received this message because you are subscribed to the Google Groups "guerrelec" group. 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