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OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES RAPPORT sur Les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur POLITIQUE SPATIALE : L'AUDACE ou LE DÉCLIN Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace Par M. Christian CABAL, Député, et M. Henri REVOL, Sénateur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i3676.asp#P2176_343326 (...) 6. L'Europe A. LE RETARD DE L'EUROPE EN MATIÈRE DE SPATIAL MILITAIRE L'Europe est engagée dans différents programmes d'utilisation militaire non agressive de l'espace, en particulier pour les télécommunications et l'observation de la Terre, tandis que des projets existent pour l'écoute et l'alerte avancée. Les limites de l'engagement européen sont toutefois nombreuses. Il n'existe pas de programme européen mais une juxtaposition de programmes nationaux, bilatéraux ou au mieux trilatéraux. Cinq pays européens disposent de systèmes de télécommunications spatiales militaires mais ces cinq systèmes sont tous différents les uns des autres. Les trois programmes d'observation ont été décidés séparément. Des évolutions positives existent toutefois. L'offre commune France-Royaume-Uni-Italie, faite pour le nouveau système de télécommunications de l'OTAN, a remporté le marché. Des échanges de données sont prévus pour les données d'observation de la Terre. S'il n'existe pas de politique de défense européenne, il n'existe pas de politique spatiale militaire européenne. Mais l'Agence européenne de défense (EDA) s'y intéresse, ses moyens étant toutefois limités à moins d'une centaine de personnes et à un budget de 5 M€. Globalement, le retard européen est donc considérable. Les dépenses spatiales militaires de l'Europe dans son ensemble sont dans un rapport de 1 à 20 par rapport aux dépenses américaines de même type. Ce décalage provient bien sûr de la faiblesse des dépenses militaires européennes globales qui, tous pays confondus, ne représentent qu'un tiers des dépenses militaires américaines, mais aussi et surtout de la faiblesse du rôle dévolu à l'outil spatial dans les dépenses militaires nationales. Les États membres pris séparément ou ensemble n'ont pas en effet pris conscience de la valeur stratégique de l'espace. B. LES MÉTHODES À RETENIR ▪ La mutualisation La prolifération de systèmes européens est, à court terme, favorable en termes de chiffres d'affaires, mais pénalisante à long terme en termes de rentabilité et de perspectives de développement. En outre, comme dans toute activité industrielle, il existe une taille critique dans le spatial pour bénéficier d'effets d'échelle, que l'éclatement des systèmes actuels ne permet pas d'atteindre. En outre, la mutualisation de systèmes apporte une qualité de services supérieure. Les flottes de satellites sécurisent les services, en cas d'échec au lancement ou de panne d'un satellite particulier. La mutualisation apporte une baisse du prix des services. La baisse du prix des services suscite à son tour une explosion de la demande. ▪ La dualité Il existe des activités spatiales typiquement militaires, par exemple les télécommunications très protégées. Mais la plupart des applications spatiales sont duales196. L'observation de la Terre est duale. Les images de très haute résolution trouvent des applications civiles. La navigation est, par essence, duale, dans la mesure où le GPS américain fut d'abord une application militaire, avant d'être ouverte au civil et où GALILEO, conçu à des fins civiles, devrait trouver des applications militaires. La science spatiale développe des technologies qui sont ensuite utiles aux deux secteurs. Dans le domaine des télécommunications, on peut faire coexister sur une même plate-forme, une charge utile civile et une charge utile militaire ayant des missions voisines197. La ségrégation sur le satellite se justifie par les fonctionnalités spécifiques, par exemple la protection contre le brouillage sur une charge utile militaire. Une priorité en temps de crise devant être assurée aux applications militaires, leur coexistence sur une même plate-forme avec des applications institutionnelles est préférable à celle d'applications commerciales. Les applications civiles pouvant servir aux applications militaires et réciproquement, il convient de ne plus faire une séparation définitive entre le civil et le militaire. Afin d'augmenter les capacités nouvelles, il convient de donner une priorité aux applications civiles ayant un usage de sécurité. ▪ La propriété des systèmes, un concept dépassé ? La question de la propriété des outils spatiaux européens doit être dépassée. Il est bon à cet égard que GALILEO soit un système mutualisé. De même, PARADIGM ouvre un nouveau domaine, celui des capacités et de services garantis à une entité, à savoir le gouvernement britannique, dont l'excédent peut être vendu à des gouvernements alliés198. C. TROIS CADRES DE COOPÉRATION POUR LE SPATIAL DE DÉFENSE EUROPÉEN Le spatial de sécurité et de défense doit être développé à plusieurs niveaux, selon une approche segmentée. Le premier cadre est celui de l'OTAN qui, souvent oublié, est néanmoins le cadre naturel et effectif de la coopération militaire entre les armées européennes. Le deuxième cadre est celui de l'Union européenne considérée dans son ensemble. Mais ce niveau de coopération est doublement limité par le manque d'intérêt pour le spatial de plusieurs États membres et par le fait qu'il faut réunir au moins huit États membres pour entrer dans le schéma des coopérations renforcées de l'Union. Un troisième cadre s'impose donc, celui de coopérations multilatérales en dehors du cadre de l'Union. ▪ La place de l'OTAN Qu'on le veuille ou non, l'Europe possède un outil de défense, l'OTAN qui est, d'ailleurs, le seul du genre. L'OTAN n'a pas de moyens spatiaux d'appréciation et d'action autonomes. De nombreux pays estiment inutile de le doter de moyens propres puisque les États-Unis les fournissent. Il existe d'ores et déjà des échanges multiples d'informations d'origine spatiale entre les membres de l'OTAN. Par exemple, dans le domaine de la surveillance, la marine française et la VIème flotte coopèrent pour la surveillance des flux d'immigration par les îles Canaries. Un premier progrès s'impose aux États membres de l'Union, à savoir l'interopérabilité de leurs systèmes de télécommunications militaires, en tout premier lieu entre les systèmes français SYRACUSE, britannique SKYNET et italien SKYMED. Après la victoire du consortium franco-italien-britannique sur un concurrent américain pour la fourniture de capacités satellitaires à l'OTAN, un deuxième bon projet pour le spatial de défense européen pourrait être la création d'un segment spatial spécifique de télécommunications de sécurité et de défense, mis à la disposition de l'OTAN et de l'ONU199. ▪ La sécurité, un champ d'action pour le spatial de l'Union européenne Au niveau de l'Union européenne, il est clair que tous les États membres n'en sont pas au même niveau de réflexion sur une défense européenne et encore moins en ce qui concerne le rôle du spatial dans ce domaine. Pour le moment, l'Europe ne peut donc pas avoir d'autre ambition que la sécurité. En revanche, la demande sécuritaire est très forte en Europe. Il y a donc là des perspectives de développement importantes, d'autant que les administrations européennes et les agences civiles nationales possèdent des capacités propres d'investissement. Il est bon de noter que la France aura des atouts pour l'exploitation d'outils spatiaux de sécurité car les militaires français sont familiarisés avec les opérations de ce type. Autre objectif, aisément partageable par les États membres de l'Union, l'autonomie dans les technologies du spatial militaire pourrait être fixée comme objectif prioritaire. ▪ Des coopérations multilatérales pour l'écoute et la surveillance de l'espace Les initiatives dans le spatial militaire sont fragmentées en Europe. Mais cette situation n'est pas inéluctable. C'est autour des nouvelles générations de satellites qu'il sera possible de fédérer les efforts. L'écoute et la surveillance de l'espace représentent des applications qui pourront être mises en place par le deuxième niveau de développement du spatial militaire en Europe, qui doit être celui de coopérations multilatérales. De fait, les satellites d'écoute pourraient faire l'objet d'une coopération multilatérale renforcée, compte tenu de la communauté d'intérêts globaux et de la volonté particulière de certains États membres de se doter de moyens indépendants dans ce domaine. La surveillance spatiale, c'est-à-dire l'identification des menaces contre ses propres infrastructures spatiales, constitue également un domaine dans lequel plusieurs pays européens pourraient engager des coopérations multilatérales. Au fur et à mesure que les services spatiaux civils se développent, une nouvelle vulnérabilité apparaît, mettant en danger la sécurité nationale200. Ainsi, l'interruption de services météo ou de services de transferts bancaires, par exemple, constitue une menace particulièrement grave, pouvant surgir de tous les horizons. Les initiatives des différentes puissances spatiales doivent donc être surveillées et éventuellement contrôlées201. Il s'agit de pouvoir aller jusqu'au déni des possibilités de l'adversaire. « Qui tient les hauts tient les bas », disait Clausewitz. L'autonomie de l'accès à l'espace doit être garantie. En outre, la surveillance de l'espace doit au final comprendre l'alerte avancée, vitale pour protéger les capacités européennes. D. UN PLAN RÉALISTE DE DÉVELOPPEMENT DU SPATIAL MILITAIRE EUROPÉEN Le comblement de l'écart européen vis-à-vis des États-Unis ne peut pas s'effectuer rapidement. On peut d'ailleurs se demander s'il est souhaitable, compte tenu des différences d'engagement mondial des armées des États membres de l'Union européenne et de celles des États-Unis. Toutefois, l'effet d'entraînement des investissements spatiaux militaires est majeur à la fois sur les technologies elles-mêmes, sur les industries spécialisées et sur l'industrie en général. Il convient donc d'engager une montée en puissance des investissements spatiaux militaires européens, qui soit à la fois réaliste et déterminée. ▪ Réduire rapidement l'écart entre l'Europe et les États-Unis En Europe, la somme des investissements annuels dans le spatial militaire est de l'ordre de 950 M€ par an. Les investissements dans le spatial militaire en France se sont élevés, en 2005 à 416 M€, au Royaume Uni à 285 M€, en Allemagne à 129 M€, en Italie à 87 M€ et en Espagne à 22 M€202. Au total, les investissements spatiaux européens de défense sont dans un rapport de 1 à 20 avec le budget spatial militaire américain officiel de 20 à 25 Md $ par an. Le doublement de l'effort européen est indispensable. Il permettrait de couvrir une gamme importante de segments spatiaux, grâce à l'efficacité de l'industrie européenne, moins coutumière des dépassements budgétaires que l'industrie d'outre-Atlantique. L'industrie européenne a réalisé un exercice de cadrage et de chiffrage qui présente l'intérêt de proposer des objectifs à portée de main. Il s'agit d'abord de muscler les programmes traditionnels d'observation et de télécommunications. Mais il s'agit aussi d'investir désormais dans la navigation, l'écoute SIGINT (SIGnals INTelligence) et l'alerte avancée. ▪ Préparer la nouvelle génération de satellites d'observation Dans le domaine de l'observation à usage militaire, l'Europe est dans une situation relativement optimisée. En raison de la spécialisation de fait existant en Europe, la France, qui est le leader européen pour l'observation optique avec Spot, Hélios et bientôt Pléiades, ne souhaite pas recréer une compétence radar en France, alors que l'Allemagne et l'Italie ont clairement fait le choix d'investir dans ce domaine. L'Europe maîtrise les technologies de l'extrêmement haute résolution post-HÉLIOS, avec des performances proches de celles des États-Unis, le pas ultérieur étant du ressort des drones et de la reconnaissance aérienne. La spécialisation par pays est une bonne solution sur le plan stratégique. Pour équilibrer la spécialisation de la France dans l'optique pour les 15-20 prochaines années, une approche commune est indispensable sur l'architecture, sur la définition des prochaines missions spatiales, ainsi que sur la fusion des segments sols et les procédures d'utilisation de l'ensemble des données. Il convient aujourd'hui d'étudier l'architecture, les missions et les systèmes post-HÉLIOS, post-SARLUPE et même post-TERRASAR-X203. ▪ Le défi de l'interopérabilité et de la mobilité pour les télécommunications militaires Le seul programme européen de télécommunications militaires est celui fourni à l'OTAN. Pourtant, le moyen le plus efficace serait de mettre en pool des capacités de télécommunications à travers un seul opérateur. Ainsi, la mise en commun des flottes de satellites, qui permet leur optimisation, et la nécessité d'une interface commune aux différents opérateurs prépareraient la convergence des besoins des différents pays et la fusion ultérieure des différents programmes en un seul. Les ressources économisées grâce à la non-duplication des satellites classiques pourront être utilisées pour les applications mobiles fortement protégées pour des récepteurs de petite taille à haut débit. On pourrait ainsi imaginer un projet européen analogue au projet MUOS (Mobile User Objective User) de LOCKHEED MARTIN, de communication à haut débit pour des forces mobiles sur un théâtre d'opération étendu. Des progrès sont ainsi nécessaires à la fois sur des programmes communs et sur les mobiles. ▪ L'écoute ELINT et COMINT, un nouveau champ à développer Les systèmes ELINT (ELectromagnetic signals INTelligence) ont pour objet la détection, la caractérisation et la localisation des radars de tir ou de veille, à des fins de surveillance, de préparation d'actions et de cartographie radar. Un démonstrateur ESSAIM est un démonstrateur d'écoute, qui a pour but de répondre à la demande des armées, qui font d'un système ELINT leur priorité numéro 2 après le post-HÉLIOS qui souffrira, comme on l'a vu précédemment d'une rupture capacitaire. Le programme ELISA de démonstration d'un système d'écoute ELINT est par ailleurs cofinancé par la DGA et le CNES. L'écoute des télécommunications en orbite basse et en orbite haute, selon un système COMINT (COMmunication Intelligence) est un volet complémentaire. ▪ Le PRS La deuxième priorité en termes de nouvelles applications de sécurité sera l'utilisation effective du signal PRS de GALILEO. ▪ L'alerte avancée L'alerte avancée est la première brique technologique d'une défense antimissile. Un tel système est utile, d'une part, pour la surveillance des accords de non-prolifération au niveau des tirs d'essai de missiles, et, d'autre part pour le renforcement de la dissuasion. Pendant la guerre froide, l'agresseur potentiel était connu. Avec la prolifération des armes de destruction massive et des capacités en missiles balistiques, l'agresseur potentiel n'est plus aujourd'hui connu. Or la dissuasion ne fonctionne que si l'agresseur potentiel sait qu'il sera identifié. Mettant la sécurité au premier plan de ses priorités, l'Europe doit s'engager dans les technologies spatiales d'alerte avancée. ▪ La vulnérabilité du spatial La vulnérabilité du spatial militaire est inférieure à celle des autres forces mais n'est pas nulle. Le spatial n'est en effet vulnérable que par rapport aux autres puissances spatiales, qui elles-mêmes ont leur propre vulnérabilité. La protection contre les menaces comprend plusieurs niveaux. Le premier niveau est diplomatique, avec notamment la ratification des traités interdisant les armes dans l'espace. Le deuxième niveau est celui de la détection des agresseurs. Le troisième est celui de l'identification des agresseurs. Le quatrième est la robustesse par rapport aux menaces. Le cinquième est celui de la capacité de rétorsion. Une fois les priorités de développement couvertes, il sera alors nécessaire d'investir dans la protection des moyens spatiaux anciens et nouveaux. ▪ Passer de 1 milliard € à 2 milliards € pour commencer à réduire l'écart avec le spatial militaire américain Si l'on fait la somme des besoins européens en spatial militaire, alors l'investissement nécessaire pour les satisfaire représente un montant de 2 milliards d'euros par an. Rappelons que les investissements actuels, légèrement inférieurs à 1 milliard d'euros, en couvrent moins de la moitié et que les États-Unis investissent plus de 20 milliards de dollars par an dans le spatial militaire. Un investissement de 2 milliards d'euros par an assurerait à l'Europe le socle minimum lui assurant une autonomie stratégique et renforçant son efficacité opérationnelle. Tenant compte des contraintes budgétaires actuelles, ce montant, validé par l'industrie, permettrait de maintenir les technologies spatiales à un bon niveau. Le choix de la robustesse et de la simplicité, de la réduction de la masse des instruments et des satellites générerait des économies permettant de réaliser les démonstrateurs technologiques et d'atteindre un bon niveau de performances pour chaque programme opérationnel. Un tel programme est en réalité indispensable pour assurer le plan de charges d'équipes en voie de dispersion dans d'autres secteurs, comme l'aéronautique, tant les perspectives actuelles sont insuffisantes. (...) B.- Le spatial de défense 35. Les budgets spatiaux de défense européens sont doublés tous les cinq ans jusqu'en 2020, dans un cadre multilatéral restreint. 36. Les systèmes spatiaux de télécommunications militaires des pays européens membres de l'OTAN sont rendus interopérables dans les deux ans. 37. L'investissement dans les satellites SYRACUSE-3C et HÉLIOS-3 est engagé dès 2007. 38. Un système protégé d'Internet à haut débit par satellite pour unités militaires mobiles est mis en chantier dès 2007. 39. Un système européen de télécommunications militaires intégrées est fourni à l'OTAN par les États membres de l'Union européenne. 40. Un système européen d'écoutes électromagnétiques est mis en place dans le cadre d'une coopération multilatérale restreinte. 41. Les études pour un système européen d'alerte avancée contre les missiles balistiques sont lancées dès 2007, avec pour objectif sa mise en service dans les dix ans. (...) notes 196 Joël CHENET, Senior Vice President, ALCATEL ALENIA SPACE, audition du 5 octobre 2006. 197 Ce fut le cas avec les satellites français TELECOM-1 et 2, et c'est le cas aujourd'hui avec le satellite KOREASAT-5 lancé en 2006. 198 Gilles MAQUET, Senior VP Relations institutionnelles, EADS ASTRIUM, débat du CEPS (Centre d'étude et de prospective stratégique), 25 octobre 2006. 199 Professeur André LEBEAU, audition du 5 octobre 2006. 200 Amiral Benoît MONTANIE, Conseiller défense et sécurité auprès de la Présidente d'ALCATEL ALENIA SPACE, débat du CEPS (Centre d'étude et de prospective stratégique), 25 octobre 2006 201 Amiral Benoît MONTANIE, ibid. 202 Antoine BOUVIER, Président, EADS ASTRIUM SATELLITES, audition du 15 novembre 2006. 203 L'objet de la société TERRASAR-X est de fournir des images radar de la Terre avec une résolution pouvant aller jusqu'à 1 mètre. Le lancement du satellite TERRASAR-X est programmé pour la fin février 2007 à Baïkonour. --~--~---------~--~----~------------~-------~--~----~ Vous avez reçu ce message, car vous êtes abonné au groupe Groupe "guerrelec" de Google Groupes. Pour transmettre des messages à ce groupe, envoyez un e-mail à l'adresse [email protected] Pour résilier votre abonnement à ce groupe, envoyez un e-mail à l'adresse [EMAIL PROTECTED] Pour afficher d'autres options, visitez ce groupe à l'adresse http://groups.google.com/group/guerrelec?hl=fr -~----------~----~----~----~------~----~------~--~---
