Bonjour a tous,
Quelqu'un saurait-il si on peut dire indifferemment :
XYZ est une marque deposee de BLABLA Inc. aux Etats-Unis et dans d'autres pays.
et
XYZ est une marque de BLABLA Inc., deposee aux Etats-Unis et dans d'autres pays.
???
Par ailleurs, connaissez-vous sur Internet des sources d'information sur les questions
de marques et de droits d'auteurs en France ?
Je trouve des tas de choses sur le Canada, mais pas grand-chose sur le droit francais.
Pour ceux que cela interesserait, voici deux pages plus ou moins en rapport avec le
sujet :
http://legis.acjnet.org/ACJNet/loisInt/index_fr.html
Ressources en droit international d'ACJNet
http://www.juris.uqam.ca/cours/hiv97/jur6854.50/plan1.htm
JURiS: cours: hiv97: JUR6854: protection privative des logiciels
Merci,
Sophie
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Sophie Larrouy - Traduction technique
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