On Fri, Apr 29, 2005 at 09:34:26AM +0200, Thomas Petazzoni <[EMAIL PROTECTED]> 
wrote:
> Salut,
> 
> Lucas Nussbaum wrote:
> 
> >RCS file: /cvs/livretlibre/livretlibre/chap5.tex,v
> >retrieving revision 1.24
> >diff -r1.24 chap5.tex
> >36,39c36,40
> >< L'idée originale des brevets est de protéger les inventions résultant
> >< de la création des hommes. Ils proposaient un compromis : en l'échange
> >< de la diffusion du fonctionnement de l'invention, on accordait un
> >< monopole temporaire d'exploitation de l'invention à son inventeur.
> >---
> >
> >>L'idée originale des brevets est de favoriser l'innovation en
> >>accordant un monopole temporaire aux inventeurs qui divulgent leur
> >>invention à la communauté. Ainsi, ce système permet de promouvoir la
> >>recherche en permettant aux inventeurs de se financer grâce à la vente
> >>de leurs droits aux producteurs, par exemple.
> 
> Pourquoi pas, mais je trouve dommage qu'on perde l'idée de «compromis», 
> car à mon sens, il s'agit bien d'un compromis, d'un équilibre.
> 
> Et il faudrait préciser de quel monopole il s'agit. Pour moi, le terme « 
> monopole temporaire d'exploitation est important ».
> 
> Enfin, « la vente de leurs droits », ce n'est pas très précis. « La 
> cession de licences » le serait plus.
 
Remarques prises en compte, nouvelle proposition :

L'idée originale des brevets est de favoriser l'innovation en
accordant un monopole temporaire d'exploitation aux inventeurs qui
divulgent leur invention à la communauté. Ainsi, ce système est un
compromis qui permet aux inventeurs de se financer grâce à la cession
de licences aux producteurs, tout en ne limitant pas la diffusion de
la connaissance. 
-- 
| Lucas Nussbaum
| [EMAIL PROTECTED]    [EMAIL PROTECTED]    GPG: 1024D/023B3F4F |
| jabber: [EMAIL PROTECTED]        http://www.lucas-nussbaum.net |
| fingerprint: 075D 010B 80C3 AC68 BD4F B328 DA19 6237 023B 3F4F |

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