Salut Alain!
Malheureusement fran�ais est ma deuxi�me langue. Si tu peut
�tre patient avec mes fauts, je correspondera en fran�ais.
Le type d'organisation que je vous reccomendera sera d'associer
dans un partnership (la structure �quivalent sous droit fran�ais sera
un SNC (soci�t� en nom collectif)).
Le SNC exige l'unanimit� des d�cisions pris par l'association.
Sous le droit anglais il peut �tre form� soit expressement,
soit implicitement. Ainsi vous travaillez pour l'instant dans une
association de "implied partnership". Les d�cisions d'un
"partnership" peuvent se faire par simple majorit�, unanimit�,
ou une pourcentage des membres, selon le contrat qui le forme
(partnership contract).
Je dois remarquer ici que bien que j'ai r�ussi le bareau je
ne suis pas encore inscrite. Cela ne pose probl�me pour vous
mais sur le plan ethique je suis oblig� le dire.
Quant aux contrats, je vais rediger une accorde (partnership
agreement) pour votre consid�ration, et aussi des contrats
pour les softs vous allez distribuer (licenses).
D'autres formes d'association (corporation, LLC) sont aussi
possible, mais je vous recommand un "partnership" parce que
1) co�t minimale de formation
2) unicit� de le contr�le et propri�t� de la soci�t�
3) vous probablement seront consider� un "implied partnership"
d�j�.
Je vais essayer faire les accordes ce semaine.
N'hesitez pas m'�crire encore! J'envoyera une version anglais
de cette lettre aux autres personnes. D�terminer qui seront
les "core workers" dans votre organisation, et les liens de
contr�le entre vous. Le partnership peut faire ses d�cisions
par simple majorit�, complexe majorit�, unaninimit�, ou
quelconque arrangement que vous voulez.
Quant � "partnership property" outre que vos logiciels, je
doute qu'il y aura. Pour l'instant je recommande que chaque
associ� garde ses propres logiciels comme sa propri�t�
personnelle, et apr�s que vous avez d�termin� les liens
(qui seront associ�, qui feront les d�cisions, combien des heures
seront n�c�ssaires pour �tre associ�) vous pouvez d�terminer
le relation entre la soci�t� (partnership) et les softs cr��s.
Aussi, si vous avez des liens avec la soci�t� qui produit
MetaCard, ou si vous voulez, essayer les d�clarer et clarifier
pour emp�cher des malentendus au fur et � m�sure que le projet
progresse.
Cordialement,
Eric Engle
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