ah la TVA intra-communautaire, c'est un peu la plaie a gerer. Si tu as un expert comptable sous la main, pose lui la question. Sinon, voici un raccourci.
En gros, toi en tant que boite francaise, tu factures la TVA pour TOUS tes acheteurs europeens, les acheteurs hors CEE ne payant pas la TVA. MAIS les acheteurs europeens qui possedent un no de TVA intracommunataire (si tu possedes une SARL tu dois en avoir un, un identifiant qui commence par FR....) peuvent ne pas payer cette TVA a la SEULE CONDITION qu'il te fournisse un no de TVA VALIDE ! Dans ce cas-la, sur ta facture, tu devras mettre ce no la ainsi que le tiens pour que tout soit legal sur un point fiscal. Sinon, j'avais initie un gem qui aide a calculer ca: https://github.com/did/vat_calculator. Ca marche en relation avec le gem vat_validator (qui sert a valider un le VAT number) developpe par Aurelien de Agilitic. Pour un bon exemple, va sur http://modules.locomotivecms.com/gems/locomotive_editor/buy. En modifiant le pays et le no de TVA intra, tu auras un montant different. Ah oui, dernier point. Je faisais payer mes modules en $ au debut. SURTOUT NE PAS FAIRE CA (cf mon expert comptable), si tu es une boite francaise (ou europeenne, ca doit etre la meme chose), gere tout en euros directement. En esperant que cela aide. Did On Jun 16, 12:06 pm, Michel Pigassou <[email protected]> wrote: > Jean-Baptiste : au mieux, les deux. Après le paiement c'est bien si le > commerçant peut le faire à +x jours si ça le chante, en physique. > > Yann : je vais regarder Recurly, mais je n'ai pas compris l'histoire sur la > tva intracommunautaire. -- Vous avez reçu ce message, car vous êtes abonné au groupe "Railsfrance" de Google Groups. Pour transmettre des messages à ce groupe, envoyez un e-mail à l'adresse [email protected] Pour résilier votre abonnement envoyez un e-mail à l'adresse [email protected]
