C'est parce que le document n'est pas a jour.
J'ai réserve une des entrées pour demain, pas de problème sur la
communicabilité
François
Le 5 avr. 2016 8:04 PM, a écrit :
> Justement il manque la colonne intéressante : communicabilité immédiate ou
> au bout de
Justement il manque la colonne intéressante : communicabilité immédiate
ou au bout de 60 ans.
Je ne vois pas de valeur par défaut.
Jean-Yvon
Le 2016-04-05 19:18, François Lacombe - fl.infosrese...@gmail.com a écrit :
Dans plusieurs départements (69, 38, 73, 74 un peu moins) les
inventaires
Bonsoir Ades,
Le 5 avril 2016 à 15:38, ades_...@orange.fr a écrit :
> Normalement l’accès aux archives publiques est libre, c’est à dire que tout
> a chacun est libre de les consulter (dans les limites des délais établis
> dans un but de respect de la vie privée pour
Normalement l’accès aux archives publiques est libre, c’est à dire que tout a
chacun est libre de les consulter (dans les limites des délais établis dans un
but de respect de la vie privée pour certaines séries - dossiers médicaux ou
dossiers militaires par exemple) et tout a chacun est libre
Bonjour à vous,
Depuis quelques temps, il m'arrive de parcourir pour différents besoins les
archives de mon département.
Différentes recherches m'ont conduit a des documents, parfois carto mais
pas seulement, qui pourraient constituer une source pour OSM.
Pour les connaisseurs, il s'agit surtout
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