Le 1 janv. 09 à 09:30, Raphaël Jacquot a écrit : > > il faut faire attention : > http://www.ffrandonnee.fr/infos.aspx > > ---- > Topo-guide des sentiers de Grande randonnée, sentiers de Grande > randonnée, GR®, GR Pays®, PR®, ... à pied, les environs de ... à pied > sont des marques déposées ainsi que les marques de couleur blanc/rouge > et jaune/rouge. Nul ne peut les utiliser sans autorisation de la > FFRandonnée. > ----
L'utilisation du mot GR n'est opposable que dans le cas d'une utilisation générant des profits ou de la notoriété s'agissant un organisme non-marchand. Quand une société repère la simple mention de sa marque, elle se contente d'écrire une lettre au titre du droit de réponse afin d'obtenir de la pub gratuite. OSM n'étant pas un éditeur, le droit de réponse n'est pas utilisable. Indiquer GR nn dans les attributs non visibles (ici ref GR nn) n'a pas de conséquences particulières. Tout autre est la question des étiquettes (les mentions sur la carte), car la licence OSM permet l'exploitation commerciale et l'étiquette GR nn poserait problème. Pour le moment, je vois que "grande randonnée" et "petite randonnée" ne sont pas sous licence, cela pourrait donc figurer sur la carte avec les numéros qui ne sont pas non plus prohibés. On pourrait même décider d'écrire "gr. rand." et "pet. rand." afin d'alléger. On pourrat aussi mentionner "sentier côtier nn" pour les GR concernés. Pour parfaire la compréhension, les couleurs rouge, blanche et jaune pourrait être donnés aux mots eux-mêmes, puisque ce sont le dessin des barres qui sont protégés, me semble-t-il. Christian _______________________________________________ Talk-fr mailing list Talk-fr@openstreetmap.org http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr