2009/3/13 g.d <g...@wanadoo.fr>:
> Est-ce que quelqu'un a des infos en français,
> qu'en est de la nouvelle licence OSM ?

J'ai arrêté de lire les messages à propos de la nouvelle licence sur
la osm-talk. Il y a eu plus de 300 messages en moins de 10 jours (sans
compter ceux de legal-talk) et ça en a assommé plus d'un puisqu'il y a
eu un coup d'arrêt brutal. L'essentiel doit se passer maintenant sur
la page wiki dédiée, je suppose.

> Est-ce vrai
> (comme j'ai cru comprendre avec mon english bancale),
> qu'ils vont virer les contributions déjà faites
> de ceux qui ne souscriront pas à la nouvelle licence ?

C'est un point avancé par certains. Mais rien n'est sûr. Il y a aurait
des pistes pour éviter d'en arriver là. Le gros point d'interrogation
étant de savoir combien de données seraient ainsi perdues. Et ça,
personne ne peut vraiment le prédire.

> Pour les "accords" de tiers,
Là, aucune idée. Mais ça reste une bonne question. Je suis étonné si
tu dis qu'ils l'ont viré sur le wiki. Si ça n'est mentionné nul part
ailleurs, il faudrait la remettre. A moins que la nouvelle licence
n'accepte toutes les contraintes du CC-BY-SA auquel cas, il n'y aurait
aucun problème.

Pour le cadastre, la question est déjà réglée. La DGFiP se fout
complètement de la licence d'OSM. Ce qu'ils veulent juste, c'est que
le produit final soit un produit composite. Ce qu'ils ne veulent pas,
c'est qu'on redistribue les plans cadastraux tel quel, brut de pomme,
sans plue-values, ni ajouts, ni modifications. Ca n'est, et de loin,
pas notre cas.

Pieren

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