Le 08/04/2010 20:23, Yannick VOYEAUD a écrit : > Je sais que tout est dans la nuance mais la licence ne vaut pas abandon > du droit d'auteur sur sa partie morale, tout au moins en France et je > pense pour tous contributeurs sis sur le territoire Français (métropole > ET DOM) > C'est une by-sa, donc le droit d'auteur est complétement valide.
Concernant l'impossibilité d'imprimer, il y a quelquechose que je ne comprend pas. Je suis propriétaire de données géographique , je met ses données au dessus d'une couche venant de OSM : admettons que je ne modifie pas la couche OSM : je peux donc rester proprio de mes données. Dans ce cas, l'utilisateur peut toujours faire une impression écran : cette impression écran est une oeuvre dérivée d'une oeuvre en cc-by-sa et d'une proprio. Il peut aussi l'imprimer , dans ce cas quelle est la différence avec la possibilité d'imprimer directement via une interface web ? Le problème est bien sur l'empilage de couches. Sinon, si mappy profite un jours des données osm, j'espére bien qu'ils vont partager quelquechose de leur coté, au minimum un ou 2 serveurs bien puissant si ils veulent garder leur données et ceci quelquesoient les problèmes de licences. Denis _______________________________________________ Talk-fr mailing list Talk-fr@openstreetmap.org http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr