François Van Der Biest wrote: > Est-ce que la clause SA de Creative Commons considère qu'un rendu agrégé > (ie "en une seule tuile raster") des données OSM + des POIs est une > oeuvre dérivée qui doit être placée sous la même licence, alors que le > fait de placer les POIs dans une autre couche (ie "deux tuiles raster" > ou "une tuile raster + des données vecteur au dessus") permettrait de > passer outre ? > > F. >
Intéressant, je n'avais pas songé au fait que les tuiles peuvent être considérées comme une œuvre dérivée des données. Si tel est le cas, je pense qu'on peut même arguer que c'est la carte dans son ensemble qui est une œuvre dérivée. En effet, le tuilage n'est qu'un moyen technique de diffuser la carte. Dès lors, la carte dans son ensemble devrait être sous licence CC-By-SA puisqu'elle utilise en partie un travail sous licence CC-By-SA. Je ne suis pas juriste et je ne sais pas dans quel mesure ce raisonnement est valide mais s'il l'est, ça réduit fortement la possibilité de faire des mash-up, du cloud computing et plein de chose avec des noms anglais. D'ailleurs, si ce raisonnement était valide, CloudMade aurait bien mal choisi son nom :p J'imagine que l'avis de Mappy s'appuie sur celui de leurs juristes dont le rôle est d'éviter les risques. Ce qui est dommage, c'est que cette position doit être assez commune dans le monde industriel. J'imagine que cette frilosité durera tant qu'il n'y aura pas de jurisprudence. -- Gilles Bassière - Web/GIS software engineer http://gbassiere.free.fr/ _______________________________________________ Talk-fr mailing list [email protected] http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
