Gael, Aurais-tu un contact SIG à la région Rhone Alpes ? (cf ci-dessous) Vous noterez l'élément qui nous intéresse ici : "concession des droits d’utilisation sur les résultats" ;-)
F. ---------- Forwarded message ---------- From: <[email protected]> Date: 2010/5/12 Subject: [geo_appel_offre] Orthophotographie de la région Rhône-Alpes To: [email protected] Annonce postée par : fat_fritz ([email protected]) ---------------------------------------- Avis d’appel public à la concurrence http://img160.imageshack.us/img160/5214/logorra4fs1.png Avis d’appel public à la concurrence Création d’une base de données relative a une orthophotographie couleur récente de la région Rhône-Alpes et concession des droits d'utilisation sur les résultats Marché à procédure adaptée inspiré du dialogue compétitif Et soumis aux dispositions de l’article 28 du code des marchés publics Objet du marché : Les présents marchés concernent la création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur récente et à la concession des droits d’utilisation sur les résultats, pour chacun des huit départements de la Région Rhône-Alpes. Les prestations sont alloties comme suit : - Lot 1 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur récente du département de l’Ain et concession des droits d’utilisation sur les résultats, - Lot 2 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département de l’Ardèche et concession des droits d’utilisation sur les résultats, - Lot 3 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département de la Drôme et concession des droits d’utilisation sur les résultats, - Lot 4 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département de la Haute-Savoie et concession des droits d’utilisation sur les résultats, - Lot 5 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département de l’Isère et concession des droits d’utilisation sur les résultats, - Lot 6 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département de la Loire et concession des droits d’utilisation sur les résultats, - Lot 7 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département du Rhône et concession des droits d’utilisation sur les résultats, - Lot 8 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département de la Savoie et concession des droits d’utilisation sur les résultats. Chacun des 8 lots fait l’objet d’un marché séparé. Conformément à l’article 10 du Code des Marchés Publics, les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots obtenus. Chacun des marchés est un marché à prix global et forfaitaire. Dossier de consultation : L’avis d’appel public à la concurrence, le DCE et toutes les informations relatives à cette consultation sont disponibles sur le site internet de la Région : http://marchespublics.rhonealpes.fr/. Ces documents peuvent être remis sur demande auprès de : Région Rhône – Alpes - Direction des politiques territoriales 78 Route de Paris- BP 19 69751 Charbonnières les Bains Cedex Tél : 04.72.59.46.67 Courriel : [email protected] Date limite de réception des plis : le lundi 31 mai 2010 à 16 h 00 ---------------------------------------- L'annonce est située http://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=167385#p167385 Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique http://georezo.net (Message généré automatiquement. Ne pas répondre à ce message, utiliser les coordonnées contenues dans l'annonce) _______________________________________________ Talk-fr mailing list [email protected] http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
