Frédéric Adé est le chef du service SIG. C'est aussi un ancien de la Région Alsace que je connais bien. Il s'intéresse à OSM, de surcroit.
Denis > -----Message d'origine----- > De : [email protected] > [mailto:[email protected]]de la part de > François Van Der > Biest > Envoyé : lundi 17 mai 2010 17:24 > À : Discussions sur OSM en français > Objet : [OSM-talk-fr] Fwd: [geo_appel_offre] Orthophotographie de la > région Rhône-Alpes > > > Gael, > > Aurais-tu un contact SIG à la région Rhone Alpes ? (cf ci-dessous) > Vous noterez l'élément qui nous intéresse ici : "concession des droits > d’utilisation sur les résultats" > ;-) > > F. > > > ---------- Forwarded message ---------- > From: <[email protected]> > Date: 2010/5/12 > Subject: [geo_appel_offre] Orthophotographie de la région Rhône-Alpes > To: [email protected] > > > Annonce postée par : fat_fritz ([email protected]) > > ---------------------------------------- > > Avis d’appel public à la concurrence > http://img160.imageshack.us/img160/5214/logorra4fs1.png > Avis d’appel public à la concurrence > Création d’une base de données relative a une orthophotographie > couleur récente de la région Rhône-Alpes et concession des droits > d'utilisation sur les résultats > Marché à procédure adaptée inspiré du dialogue compétitif > Et soumis aux dispositions de l’article 28 du code des marchés publics > > Objet du marché : Les présents marchés concernent la création d’une > base de données relative à une orthophotographie couleur récente et à > la concession des droits d’utilisation sur les résultats, pour chacun > des huit départements de la Région Rhône-Alpes. > > Les prestations sont alloties comme suit : > > - Lot 1 : Création d’une base de données relative à une > orthophotographie couleur récente du département de l’Ain et > concession des droits d’utilisation sur les résultats, > - Lot 2 : Création d’une base de données relative à une > orthophotographie couleur du département de l’Ardèche et concession > des droits d’utilisation sur les résultats, > - Lot 3 : Création d’une base de données relative à une > orthophotographie couleur du département de la Drôme et concession des > droits d’utilisation sur les résultats, > - Lot 4 : Création d’une base de données relative à une > orthophotographie couleur du département de la Haute-Savoie et > concession des droits d’utilisation sur les résultats, > - Lot 5 : Création d’une base de données relative à une > orthophotographie couleur du département de l’Isère et concession des > droits d’utilisation sur les résultats, > - Lot 6 : Création d’une base de données relative à une > orthophotographie couleur du département de la Loire et concession des > droits d’utilisation sur les résultats, > - Lot 7 : Création d’une base de données relative à une > orthophotographie couleur du département du Rhône et concession des > droits d’utilisation sur les résultats, > - Lot 8 : Création d’une base de données relative à une > orthophotographie couleur du département de la Savoie et concession > des droits d’utilisation sur les résultats. > Chacun des 8 lots fait l’objet d’un marché séparé. Conformément à > l’article 10 du Code des Marchés Publics, les candidats ne peuvent > présenter des offres variables selon le nombre de lots obtenus. > Chacun des marchés est un marché à prix global et forfaitaire. > Dossier de consultation : L’avis d’appel public à la concurrence, le > DCE et toutes les informations relatives à cette consultation sont > disponibles sur le site internet de la Région : > http://marchespublics.rhonealpes.fr/. > Ces documents peuvent être remis sur demande auprès de : > Région Rhône – Alpes - Direction des politiques territoriales > 78 Route de Paris- BP 19 > 69751 Charbonnières les Bains Cedex > Tél : 04.72.59.46.67 > Courriel : [email protected] > > Date limite de réception des plis : le lundi 31 mai 2010 à 16 h 00 > > ---------------------------------------- > > L'annonce est située > http://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=167385#p167385 > Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil > / Abonnement > > > -- > Association GeoRezo - le portail géomatique > http://georezo.net > > (Message généré automatiquement. Ne pas répondre à ce message, > utiliser les coordonnées contenues dans l'annonce) > > _______________________________________________ > Talk-fr mailing list > [email protected] > http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr > _______________________________________________ Talk-fr mailing list [email protected] http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr

