Je ne sais pas ce qu'est "l'attribution", mais de toute manière je ne compte pas faire de t-shirt. Dans le cadre donc d'une utilisation simple d'OSM, il faut uniquement préciser la licence (CC-BY-SA), ça me semble faisable.
Je suis perplexe par contre pour le "travail dérivé". En cas concret, si j'ajoute des données localisées, je dois les proposer de manière compatible avec la licence, mais si ces données sont primordiales et confidentiels dans l'application, cela peut nuire et pourtant je suis obligé légalement de les fournir, sans alternative. De plus, si ces données sont ajoutées à l'affichage et non au format OSM, sous quelle forme faut-il les fournir ? -- View this message in context: http://gis.638310.n2.nabble.com/Developpement-et-legislation-tp5696522p5697053.html Sent from the French OSM [Dev] mailing list archive at Nabble.com. _______________________________________________ Talk-fr mailing list [email protected] http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
