Le 02/11/2010 14:06, Emilie Laffray a écrit :


2010/11/2 dawadam <[email protected] <mailto:[email protected]>>


    Je ne sais pas ce qu'est "l'attribution", mais de toute manière je
    ne compte
    pas faire de t-shirt.
    Dans le cadre donc d'une utilisation simple d'OSM, il faut uniquement
    préciser la licence (CC-BY-SA), ça me semble faisable.


(C) Openstreetmap and its contributors <= attribution.

    Je suis perplexe par contre pour le "travail dérivé".
    En cas concret, si j'ajoute des données localisées, je dois les
    proposer de
    manière compatible avec la licence, mais si ces données sont
    primordiales et
    confidentiels dans l'application, cela peut nuire et pourtant je
    suis obligé
    légalement de les fournir, sans alternative.

    De plus, si ces données sont ajoutées à l'affichage et non au
    format OSM,
    sous quelle forme faut-il les fournir ?


Tant que les données ne sont pas mélangées "physiquement" (genre dans des bases de données différentes), tu n'as pas a les fournir. Beaucoup de gens utilisent un layer différent avec OpenLayers pour afficher des données propriétaires. Après tout dépend de ce que ton app fait avec les données vectorielles.

Je complèterais ce qu'a dit Emilie en ajoutant que :
Tant que l'utilisateur, que ce soit de la base de données ou de l'application, peut identifier facilement les différentes données et donc associer à chacune une source claire alors tout va bien.

René-Luc D'Hont
3Liz


Emilie Laffray


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