Je me suis aussi posée la question : j'ai trouvé un grand bâtiment
agricole, ayant les même dimensions et la même orientation que celui
dessiné dans le cadastre, mais posé à belle distance dans la parcelle ;
renseignement pris, le cadastre reproduit parfaitement l'implantation du
permis de construire ; les gens ont construit ailleurs ....
Je ne sais pas trop quoi faire ; vous feriez quoi ?
Hélène
mav a écrit , Le 26/06/2011 11:09:
Bonjour,
Confronté à quelques erreurs/oublis grossières/grossiers sur le bâti
importé du Cadastre, je me demandais si certains d'entre vous avaient
déjà fait remonter ces infos au service du Cadastre local. Si nos
corrections ne peuvent leur suffire, le signalement d'une erreur sur le
bâti leur permettrait en théorie de la corriger.
Les géomètres du service du Cadastre, s'ils ne sont pas habilités à
modifier seuls les limites du parcellaire, sont chargés de la mise à
jour du bâti du plan cadastral.
Il me semblerait donc intéressant que , profitant du travail du
Cadastre, nous lui apportions nos retours. Mais je ne sais si la très
administrative administration des impôts sera très
réceptive/satisfaite/positive à la réception de mails des contributeurs
d’Osm utilisant leur plan pour mettre à jour la carte... Risque
d'incompréhension ?
Certains contributeurs ont déjà fait de tels retours ?
Y a-t-il des lignes de conduites à ce sujet qui auraient été déjà
proposées/retenues ?
Merci d'avance,
mav
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