Pour moi, en dehors des erreurs de calage du bâti par rapport à la
parcelle (on trouve ça sur tous les cadastres), il s'agit de :
* bâtiments n'existant pas sur le terrain depuis 10 ans (s'ils ont
déjà existé)
* bâtiment restitué en partie... comme si on avait enlevé les pièces
d'un puzzle
(http://tools.geofabrik.de/mc/?mt0=mapnik&mt1=googlesat&lon=0.77172&lat=47.39586&zoom=18
=> plus pour longtemps, je vais corriger)
* bâtiment déformé (ça doit être lié à son âge, avec quelques
siècles...)
Pour le mode de fonctionnement, pour ce que j'en ai vu cela repose sur
l’application des permis de construire avec des contrôles de terrain
dans certains cas.
Personne n'a donc jusqu'ici entamé de démarche auprès du Cadastre pour
leur retourner les erreurs constatées ?
Bonne soirée,
mav
Le 27/06/2011 08:44, Romain MEHUT a écrit :
Dans un autre genre d'erreur, à Toul, il y a une rue dans le cadastre
intitulée "Rue Joseph Carrez" alors qu'en réalité il s'agit de "Rue
Joseph Carez".
Le 26 juin 2011 23:16, Christian Rogel
<[email protected]
<mailto:[email protected]>> a écrit :
Le 26/06/11 21:56, Guilhem Bonnefille a écrit :
Je ne connais pas 'intimement' cette administration. Mais il
me semble
qu'elle fait partie des rares "partenaires" d'OSM qui a donné
un aval
explicite à l'exploitation des données cadastrales pour OSM.
Certains contributeurs ont déjà fait de tels retours ?
Y a-t-il des lignes de conduites à ce sujet qui auraient
été déjà
proposées/retenues ?
Cerains, plus familiers que moi de la question, complèteront, mais
il faut avoir à l'esprit que, dans beaucoup de cas, sinon tous,
la source première du cadastre est la commune ou la communauté de
communes, le service d'Etat du Cadastre se contentant de
répercuter les informations venues de sa "base" avec quelque fois
un retard notable (un agent du Cadastre m'avait parlé de 3 ans
(par rapport aux infos communales, ai-je compris) pour certains
endroits de son département.
Dans les zones où les communes sont petites, la mise à jour finit
probablement par prendre du retard dès l'origine.
Dans cette optique, c'est peut-être au niveau communal ou
intercommunal qu'il faut poser la question, mais ce peut être un
vrai parcours du combattant, pour peut-être s'entendre dire qu'il
faut attendre que les procédures suivent leurs cours.
Christian
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