Le 27/07/2011 16:57, rldhont a écrit : > Bonjour, > > Ouverture des îlots IRIS!
C'est une bonne nouvelle > Il y a les pdf sur le site de l'INSEE, il faudrait savoir si on peut les > intégré dans OSM ;-) La licence INSEE est : Les publications et données mises à disposition sur le présent site sont consultables et téléchargeables gratuitement ; sauf spécification contraire, elles peuvent être réutilisées, y compris à des fins commerciales, sans licence et sans versement de redevances autres que celles collectées par les sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur régies par le titre II du livre III du code de la propriété intellectuelle ; la réutilisation est toutefois subordonnée au respect de l'intégrité de l'information et des données et à la mention précise des sources. Le seul point à clarifier est celui de l'intégrité de l'information. Mais à priori, on ne va pas s'amuser à déformer les IRIS … Philippe _______________________________________________ Talk-fr mailing list [email protected] http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
