Le 5 décembre 2011 15:27, Christian Rogel
<[email protected]>a écrit :

> Le 5 déc. 2011 à 12:18, MOQUET Julien PP-DOSTL SDSIC DEPL a écrit :
> >   Dans le cadre d'un projet interne, la préfecture de police s'oriente
> vers OSM comme référentiel de pays. Il s'agit notamment, contrairement à
> des bases comme celle de l'INSEE, de disposer d'une représentation
> géométrique des pays.
> >     Toutefois, il nous semble opportun de partager cette expérience avec
> d'autres personnes intéressées par ce sujet, concernant notamment :
> >   Bien entendu, il est prévu que les développements nécessaires (s'ils
> sont toujours utiles) seront mis à disposition sous licence Cecill v2 (et
> non pas GNU GPL).
> >
>
> Qui sait s'il y a compatibilté entre Cecill et CC-BY--SA?
>
>
> Christian
>
> A noter qu'il est fait référence aux développements, pas aux données ! Au
vu du mail initial, il s'agit d'un "simple" cas d'utilisation des données,
pas d'enrichissement.

A+
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Marc Sibert
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