Bonjour,

La plate-forme georhonealpes devrait à terme contenir la couche des Epcî de 
Rhône Alpes.

En attendant les autres départements, il y a les données de l'Isère : 
http://www.georhonealpes.fr/geonetwork/apps/search/?uuid=1c0b6cc3-bc12-43d1-9eef-f67dbef204bd

Bonne soirée 

Famille Bad'Pap

> Le 10 janv. 2014 à 00:20, Augustin Roche <augustin.ro...@gmail.com> a écrit :
> 
> Bonjour, je me suis occupé de la Manche, la préfecture a publié une carte et 
> la composition des nouvelles EPCI. Par contre je n'ai pas encore mis les 
> nouveaux codes INSEE.
> 
> Le 9 janv. 2014 23:11, "Vincent Pottier" <vpott...@gmail.com> a écrit :
>> Le 09/01/2014 20:43, DH a écrit :
>>> Le 09/01/2014 19:57, Jérôme Amagat a écrit : 
>>>> Il faut aller sur le site des préfectures et éplucher les arrêtés. 
>>>> Pour l'ain on les trouve là : 
>>>> http://www.ain.gouv.fr/publications-r287.html dans RAA. Je sais pas si 
>>>> toute les préfectures mettent les arrêtés en ligne.
>>> toutes les préfectures ont des RAA. Il me semble qu'ils sont tous en ligne 
>>> (sauf preuve du contraire). C'est une mine d'information insoupçonnée mais 
>>> faut aimer le XIXe siècle. 
>>> Denis
>> 
>> Je suis allé voir, par curiosité, sur le site de la préfecture de 
>> Franche-Comté (préfecture de région).
>> Il y a une page donnant accès aux RAA des différentes préfectures de 
>> département et de la préfecture de région[1].
>> Tous les actes sont disponibles en ligne pour toute la région et ses 
>> départements. C'est assez frais, j'ai trouvé un acte daté du 29/12/2013.
>> Les titres ont l'air assez explicites.
>> 
>> Il y a des propositions d'abonnement par mail.
>> 
>> Je suis donc allé voir les autres régions[2]. L'outil est centralisé mais 
>> n'est pas utilisé partout, un gros 2/3 de ce que j'ai vu.
>> 
>> Donc j'imaginais un petit robot faisant de la veille pour la communauté...
>> * une adresse mail centrale abonnée à ces publications automatiques
>> * quelques filtres sur mots clefs, "communauté"...
>> * un petit programme qui poste une alerte sur cette liste avec le rappel du 
>> titre de l'acte et probablement un lien contenu dans le mail.
>> 
>> Il va sans dire que je suis incapable de développer ça. Mais le jour où un 
>> tel robot existe, s'il existe un jour, je peux faire les démarches 
>> d'enregistrement pour la Franche-Comté et ses départements, voire même les 
>> régions voisines.
>> 
>> [1] http://www.doubs.territorial.gouv.fr/actes3/web/index.php
>> 
>> [2] Alsace (pas d'acte publié)
>> Aquitaine
>> Auvergne (pas d'acte)
>> Basse-Normandie
>> Bourgogne
>> Bretagne (pas d'acte)
>> Centre
>> Champagne-Ardenne (pas d'acte)
>> Corse
>> Franche-Comté
>> Haute-Normandie (pas d'acte)
>> Île-de-France
>> Langedoc-Roussillon
>> Limousin
>> Lorraine (pas d'acte)
>> Midi-Pyrénées
>> Nord-Pas-de-Calais
>> PACA
>> Pays-de-la-Loire
>> Picardie (pas d'acte)
>> Poitou-Charentes
>> Rhône-Alpes
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>> FrViPofm qui n'en finit pas de rêver...
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