D'un point de vue du droit d'auteur, c'est cc-by-sa 3.0 (http://wiki.openstreetmap.org/wiki/File:Public-images-osm_logo.svg), donc normalement il faut une attribution. Mais peut-être qu'il y a des exceptions à la règle quand il s'agit d'une petite icône servant de logo, j'ai du mal à voir comment on pourrait placer l'attribution de manière raisonnable sans que ça occupe plus de place que le logo lui-même.
D'un point de vue du droit des marques, c'est plus compliqué il me semble.Sur http://commons.wikimedia.org/wiki/File:Openstreetmap_logo.svg je vois "Permission: None, Trade Mark UK2500155 at ipo.gov.uk for Class 41 to Proprietor "Steve Coast, Surrey, UK" On 9/14/14, George Kaplan <[email protected]> wrote: > Bonjour, > En visitant le site web de la ville de Mouans-Sartoux > (http://www.mouans-sartoux.net), j'ai remarqué le logo OSM agrémenté du logo > de la ville. Je m'attendais à tomber sur un plan de la ville sur fond OSM. > Déception, la page affiche un fond Google Maps. > Bref, on voit souvent passer des manques d'attributions sur les cartes mais > quid du logo ? Quelle est la licence du logo ? Est-il possible de le > modifier ? > George > _______________________________________________ > Talk-fr mailing list > [email protected] > https://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr > _______________________________________________ Talk-fr mailing list [email protected] https://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
