Je n'ai pas vu beaucoup de bâtiments supprimés du cadastre. Le plus souvent
il reste des batiments bien visibles (en jaune orangé avec murs, ou jaune
pâle sans murs). Ceux qui sont marqués comem démolis mais avec encore des
traces observables au sol sont en pointillés (parfois encore un trai
continu quand c'était sur une limite de parcelle).
Mais des tas de bâtiments sont rasés mais sont encore marqués comme
"existants" dans le cadastre.
Enfin il y a des tas de bâtiments dans le cadastre qui sont peu précisément
positionnés, notamment ceux ne demandant pas de permis de construire mais
juste une déclaration de travaux: le positionnement, l'orientation, et même
souvent la taille, sont très approximatifs, basés juste sur la déclaration
(cela devrait arriver moins souvent maintenant que les communes et le fisc
ont accès aux photos aériennes
Et les communes, le fisc, les préfets et tribunaux commencent à en faire un
usage direct: on a entendu il y a quelques jours une annonce faite par
concernant la détection des piscines, l'administration fiscale peut
utiliser les imageries de différentes sources, y compris celles de Google
Earth ou Bing, ne serait-ce que pendant une phase de recherche
d'information. Je pense aussi qu'à titre de recherche elle sera aussi
tentée d'utiliser les données d'OpenStreetMap, même si après une
découverte, elle va chercher à vérifier et certifier l'information en
demandant des images à un service officiel (IGN, orthophotos régionales ou
locales) puis aller constater l'infraction (la non-déclaration) en envoyant
un agent sur place ou en mandatant un agent municipal ou un huissier pour
aller le faire (l'huissier pourrait venir prendre des mesures précises des
surfaces occupées afin d'établir le montant des pénalités fiscales
réclamées et les justifier en cas de recours en justice par l'occupant).
Le 2 avril 2017 à 12:33, Stéphane Péneau <stephane.pen...@wanadoo.fr> a
écrit :
> Intéressant.
> Par contre, en cas de changement de "update_date", ça ne nous dira pas
> qu'elles étaient les anciennes coordonnées géométriques.
> Et dans le cas d'un bâtiment supprimé du cadastre, restera-t-il une trace ?
>
> Stf
>
>
> Le 01/04/2017 à 23:50, Christian Quest a écrit :
>
> Dans un avenir en principe proche, les données vectorielles du cadastre
> devraient être directement disponible vu qu'elles font partie du Service
> Public de la Donnée de Référence (décret d'application de la Loi Numérique).
>
> Ces données contiennent des métadonnées sur les objets qui permettent de
> savoir par exemple pour un polygone de bâtiment quand il a été créé et
> modifié pour la dernière fois.
>
> Voilà à quoi ça ressemble en geojson (sans la géométrie):
>
> "properties": {
> "DUR": "01",
> "TEX": null,
> "CREAT_DATE": 20141028,
> "UPDATE_DATE": 20161123
> },
>
> On pourra donc envisager plein de choses:
> - fournir ces infos dans les données à intégrer
> - les rendre visibles par un rendu spécifique
> ou mieux !
>
>
> Le 1 avril 2017 à 19:59, Stéphane Péneau <stephane.pen...@wanadoo.fr> a
> écrit :
>
>> Bonjour tout le monde,
>>
>> Lorsque je mets à jour le bâti, et que je constate une différence entre
>> Osm, l'imagerie, et le cadastre, je me dis qu'avoir accès aux anciennes
>> versions du cadastre serait vraiment utile. En regardant dans le passé, je
>> pourrais savoir si ce bâtiment non présent sur l'imagerie et Osm, a
>> disparu, ou vient d'être construit.
>>
>> C'est possible de le faire manuellement à l'échelle de quelques communes
>> en pensant à rapatrier le bâti une fois tous les 6 mois, ou 1 fois par an,
>> et conserver ces fichiers dans un coin.
>>
>> Mais est-ce que ça ne serait pas plus judicieux de faire ça de manière
>> automatique, et à l'échelle du pays ? Ensuite on aurait accès à ces
>> anciennes données sous forme de fichier .osm, ou sous forme de TMS.
>>
>> On peut même imaginer des traitements entre N et N-1 pour détecter les
>> nouvelles zones urbanisées.
>>
>> Bonne idée ou pas ?
>>
>>
>> Stf
>>
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